Cours d'introduction au droit
PREMIERE APPROCHE DU DROIT
Le droit est un ensemble de concept, il régit la vie des hommes. Les règles de droit sont destinées à régir les rapports humains. Aussi, le droit surgit dans tous les rapports humains.
Le code civil est un ensemble de mot abstrait, il regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre Ier), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes privées (livres III et IV).
Les juristes passent leur temps à discuter et argumenter, ils sont donc extrêmement attachés aux définitions. Ils utilisent une hiérarchie bien précise :
Partie > Titre > Chapitre > Section > Paragraphe > A), B)… > a), b)… > 1), 2)… > α), β)…
Le droit change tout le temps (4 lois adoptées par jour en France) et n’est pas le même partout.
Exemple : Arrêt Miranda aux Etats Unis : « Vous avez le droit de garder le silence. Si vous renoncez à ce droit, tout ce que vous direz pourra être et sera utilisé contre vous devant une cour de justice. »
Il produit des « choses » pas complétement au hasard (contrat etc.).
On distingue un rapport entre loi et contrat. Le contrat fait ce qu’il veut mais c'est la loi qui fixe à l'administration le cadre, les formes et les limites de son action (le contrat peut déranger les conventions sauf que devant un juriste, cela ne passera pas).
Loi > décret > arrêter.
Chapitre 1 : Les discours sur le droit
Les discours sur le droit existaient déjà à l’Antiquité. Lorsque l’on parle de discours sur le droit, on distingue deux types de discours :
Les discours visant à la connaissance du droit (non scientifique)
Les discours philosophique (à quoi servent le droit ? et le juste dans ton ça ?)
Exemple de discours : critère du juste : tout le monde gagne pareil, ou critère du mérite : on gagne différemment suivant nos mérites. Chacun est libre et rationnel mais certains ou plus de