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Cours d'introduction historique au droit

2842 mots 12 pages
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INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROITNote de TD :· Note d’une petite interrogation écrite de 30min en TD (3-4 questions, 4e semaine de TD)· Note du partiel de TD en amphi (1h30 de commentaire de texte sous la forme de plan détaillé, 7e semaine de TD)· Note des devoirs à rendre (1 obligatoire, sur la base du volontariat)Examen final : rentrée en janvier (commentaire de texte et rattrapage dissert)· Commentaire de texte (1 sujet)· Dissertation (2sujets au choix)METHODE DE TRAVAIL-Avoir le cours au propre, …afficher plus de contenu…

A) Le code ThéodosienRédigé par l’empereur Théodose II, à Constantinople, publié en 438· Point négatif : Il à un objectif limité car il ne comprend que des constitutions impériales de 312 à 438· Point positif : Publié en Orient ET en Occident, donc par les deux empereurs· Publié avant la fin de l’empire romain d’occident (476)IMPORTANT : Connu en Orient ET en Occident476 : Romulus Augustule, l’empereur d’occident, vaincu par les barbares qui vont par la suite envahir RomeCode Théodosien : Principale source du droit romain en occident jusqu’au XIIe siècle.XII : Renaissance du Roi Justinien B) La grande compilation de Justinien (empereur d’Orient)Compilation : Œuvre la + importante· Il a voulu faire une somme d’ensemble, réunir tout le droit· Affirmer le prestige de l’empire romainIl y a 4 éléments dans cette compilation· Les institutes : Manuel élémentaire pour les étudiants · Publié en 533 · beaucoup de succès· Le digeste : (ou Pandectes) : Recueil extrait des œuvres des …afficher plus de contenu…

C’est lui qui va formuler les définitions actuelles.Pour lui, les obligations naissent d’un contrat, d’un quasi-contrat, d’un délit ou quasi-délit. Chapitre II : L’expérience médiévale Chapitre III : La construction de l’Etat moderne Chapitre IV : La philosophie des lumières et le droitII/ De la Révolution à la IIIe République, l’établissement d’un système juridique

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    Il a publié des traductions telles que Grégoire de Nysse, Lettres, (1990, Cerf), Eusèbe de Césarée, La théologie politique de l’empire chrétien. Louanges de Constantin (Triakontaétérikos) (2001, Cerf), Socrate de Constantinople. Histoire Ecclésiastique, Livre I, II, III. IV, V, VI, VII (2004 à 2007), Procope de Césarée, Histoire secrète (1990, Les Belles Lettres) : ce qui montre qu'il est très bien informé sur les sources, qu'il les a bien étudié puisque traduites et commentées.….

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    TD IHD Gaius sur 1 5 Commentaire de texte : Gaius, Institutes, 1 .2-7 Quod principi placuit legis habet vigorem ou en français « ce qui plaît au prince à force de loi » par cette phrase Ulpien nous montre l’ampleur du pouvoir de l’empereur qu’il a acquéri. Sa capacité normative, qu’il s’est attribué, a créé une nouvelle du droit. Nous allons voir grâce au texte de Gaius, qu’elle s’est faite au dépens des sources existantes.….

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  • Préface des institutes de julienien
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    Il entreprend l’élaboration de ce Corpus afin d’unifier le droit sur tout le territoire romain, à une époque où ce dernier vivait sous les menaces barbares. Les Institutes de Justinien sont publiées par l’Empereur lui-même le 21 novembre 533 après J.-C., il s’agit d’une époque où Rome se trouve vulnérable. Envahie par les peuples barbares, l’unification du droit romain se présente comme une solution. La Préface des Institutes de Justinien se centre d’abord sur la suprématie de l’Empereur, ensuite elle développe le principe des Institutes. Comment l’Empereur élabore-t-il la réformation du droit romain à travers les Institutes ?….

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    La fondation de Rome, en tant que cité, est fixée par la tradition dans les années 754-753 avant J.-C. Par fondation, on entend que les premiers historiens latins rapportent le mythe de Romulus et Remus, les deux jumeaux élevés par une louve, qui vont plus tard fonder la ville sur une colline. Cette légende est attestée dès 296 avant J.-C., on a retrouvé une statue en bronze qui représente la louve et les jumeaux qui date de 296 vant J.-C. Romulus, celui qui va donner son nom à Rome. Un 21 avril, le jour de la naissance (Mes Natalis). Sur le Palatin de Rome, on a trouvé des vestiges de vieilles cabanes précisément près de l’endroit où les romains conservent les souvenirs de Romulus. Les archéologues ont trouvé des morceaux de céramique et on a pu les dater au 8e siècle avant J.-C., date correspondant à celle des légendes.….

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    Deux dynasties de rois : mérovingiens et un peu plus tard les carolingiens. Elles vont connaitre toutes deux une décadence rapide. Et elle s'achève. 987-1453 : en 987 c ’est le début de a troisième dynastie, les capétiens (Hugues capet) et s’achève en 1453 (année de la fin de la guerre de cent ans opposant la France à l’Angleterre). 1453-1489 : la troisième période commence alors (l'ancien régime ou la période moderne) et s'achève avec la révolution française en 1489.….

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    Histoire des institutions : L’Europe du droit commun. Après l’Antiquité, ce qui marque l’histoire des institutions entre le Ve et le XVIIIe siècle, c’est l’influence chrétienne et plus largement judéo-chrétienne sur l’héritage antique. Les deux traditions – gréco-romaine et judéo-chrétienne vont être liées – il y aura également quelques apports « germaniques » mais ils resteront latéraux et ne subsisteront guère, pour former les institutions occidentales. Vous avez étudié l’Antiquité au premier semestre. Vous savez tout ce que nous devons au logos grec et à sa mise en œuvre pratique par les Romains avec notamment cet héritage fabuleux : le droit romain.….

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    ------------------------------------------------- Introduction historique au droit I. La civilisation romaine (fondements, régimes politiques). II. Le Moyen Age (période très riche car création des universités la première est celle de Bologne en Italie, elles enseignent la théologie, le droit canonique et le droit romain en premier puis la médecine, ensuite les arts et les lettres).….

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    Introduction historique au droit Chapitre 1 I ) Il y a plusieurs codes de roi Mésopotamien : - Urnammu - Lipit istar - Esnunna : il contient environ 60 règles (conçernant le droit marital,des obligations,de la vente…) - Hamurabi,18e siècle avt J-C : c’est l’un des roi les plus prestigieux, il règne plus de 40 ans et entreprend d’unifier le territoire Mésopotamien.….

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    INTRODUCTion historique au droit introduction « Rien n’est plus digne d’étude que l’autorité des lois, qui disposent au mieux des choses divines et humaines et bannissent toute iniquité. » Justinien, Constitution Deo auctore du 15 XII 530 critique du libellé de ce cours « Introduction historique au droit public et au droit privé » : dénomination idéologique, pour au moins deux raisons : - fait de la division du droit en public et privé une sorte d’invariant nécessaire, alors que c’est le résultat de circonstances ponctuelles et localisées. - postule la dépendance de l’histoire à l’égard du droit et la réduit au rôle d’entrée en matière : le passé ne serait que la simple rétro-projection du présent, et sa connaissance ne constituerait que l’un de ornements superflus distinguant l’esprit du juriste cultivé.….

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