cours Histoires des institutions judiciairesHISTOIRE DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES
Examen :

- Possibilité QCM

- Ou bien épreuve de 30 mins avec questions

Durant ce cours, nous allons étudier les tribunaux de l’histoire et également de la procédure. On part du moyen-âge

On a d’un côté, dans ce cours chronologique, une perspective historique et d’un côté un aspect juridique. Pour étudier cette matière, on partira du Moyen-Âge, on essaiera de comprendre comment les choses fonctionnaient …afficher plus de contenu…

C’est une période complexe au sein de laquelle vont se mélanger des cultures différentes et des traductions juridiques différentes qui vont cohabités ensemble.

Les structures politiques se sont effondrées. Mais le droit romain est toujours là, c’est le premier élément complexe de cette période. Sur cette période on constate que ce pouvoir politique n’est pas encore en mesure d’imposer son propre droit.
De ce fait, il y avait une cohabitation entre plusieurs traditions juridiques.

L’acteur majeur est l’église. C’est une institution structurée. Nous sommes dans une société chrétienne. Elle exerce une influence sur les esprits et les âmes.

1/Les Droits en vigueur
Le Droit en vigueur est un mécanisme qui est celui de la personnalité des …afficher plus de contenu…

C’était un tribunal itinérant présidé par le comte (représentant du roi) qui tient des sessions sur différents points du territoire. Il est entouré d’hommes libres qui vont lui donner un avis sur la sentences qu’il va rendre. Vont participé à ce tribunal de notables locaux ( les rachimbourgs) qui jouent un rôle important puisqu’ils ont la connaissance de la loi locale et qu’ils sont des hommes dit sages. Le mallus a une compétence générale pour les affaires civiles et pénales.

- Le tribunal du palais (plaid du palais), il est présidé par le roi avec un