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19247 mots 77 pages
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- INSTITUTIONS EUROPEENES 2ème SEMESTRE -

Introduction / Définitions

Une institution au sens courant, est une réalité caractérisée par l’idée d’une manifestation créatrice et organisatrice de la volonté humaine. Il y a les institutions organe, dont le statut et le fonctionnement sont régis par le droit. Par exemple, la famille ou le parlement. Il y a aussi les institutions « mécanisme », qui sont un ensemble de règles qui régit certaines institutions organe ou une situation juridique donnée. Par exemple, le mariage ou la responsabilité civile.
Pour le cours, utilisation du mot institution au sens large, car étude des organes et de leurs mécanismes. Etude des institutions mises en place par des Etats.

Européenne : à distinguer des institutions internationales universelles qui sont ouvertes à l’ensemble des Etats de la planète. Les institutions européennes sont des structures régionales, donc destinées à un nombre restreint d’Etats, qui vont être liés par des solidarités (de nature variée). Exemple : solidarité géographique, politique, économique, culturelle, ou encore religieuse.
Mise en place de structures générales : phénomène universel. UA en Afrique, calquée sur le modèle de l’UE. OEA (organisation des Etats américains), ou ALENA. ASEAN (association des nations de l’Asie du sud est). CI (conférence islamique). LA (ligue arabe).
Le continent européen apparait comme un laboratoire institutionnel. C’est là que les institutions sont le plus poussées. Les premières institutions européennes datent du 19ème siècle. En 1815 : Commission Centrale du Rhin. Eclosion des institutions après la seconde guerre mondiale.
Deux institutions centrales : Le conseil de l’Europe (grande Europe). L’union européenne (petite Europe).

Section 1 : A l’ origine de la création des institutions européennes.

Projets d’unifications de l’Europe anciens. Ces projets répondent à des motifs variés. Certains ont tenté d’unifier par la force : Napoléon et Hitler. Projets

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