Licence de droit (L1, promo 2) 2015-2016
Philippe-Jean QUILLIEN
Introduction à la théorie du procès et de la justice

Institutions administratives

Indications bibliographiques
Ouvrages
– Virginie DONIER, Droit des Collectivités territoriales, Dalloz (Mémentos), 2014.
– Pascal JAN, Institutions administratives, LexisNexis, 2015.
– Philippe QUILLIEN, Les Institutions publiques en 90 fiches, Ellipses, 2014 ; Tout savoir sur les collectivités territoriales, Ellipses, 2014 ; 50 Questions incontournables de culture administrative,
Ellipses, 2014.
Revue : ÉNA, Revue française d’administration publique, « Chronique de l’administration ».
Sites Internet
– www.collectivites-locales.gouv.fr : portail étatique proposant l'ensemble des informations relatives aux collectivités territoriales (abonnez-vous à la Lettre d’information).
– www.legifrance.gouv.fr : service public de la diffusion du droit (voir par exemple « Autorités administratives indépendantes »).
– www.modernisation.gouv.fr : portail de la modernisation de l’action publique.
– www.gouvernement.fr : portail du Premier ministre et du Gouvernement (abonnez-vous à
L’Infolettre du Gouvernement).

INTRODUCTION : LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES
PARTIE 1 : LES ADMINISTRATIONS ÉTATIQUES
I. L’administration centrale de l’État
A. Les services présidentiels et primoministériels
1) Les services présidentiels
a) La présidence de la République
b) Le cabinet du président de la République
2) Les services primoministériels
a) L’administration propre du Premier ministre
b) Le cabinet du Premier ministre
B. L’administration ministérielle
1) Le ministre
a) Le chef du département ministériel
b) Les pouvoirs du ministre
1

2) Les services du ministre
a) Le cabinet
b) Les services administratifs
C. Le travail gouvernemental
1) Les mécanismes interministériels
a) L’arbitrage du premier ministre
b) L’arbitrage du président de la République
2) Le conseil des ministres
a) L’organisation du conseil des ministres
b) Le rôle du conseil des