courtage
5532 mots
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courtageIntroduction :
Les contrats, sont souvent passés entre les parties, qui traitent elles-mêmes, ou par des mandataires, qui ne sont que des portes parole .Les contrats commerciaux, sont passés avec un nombre considérable de clients, souvent très éloignés, et que le producteur ou le distributeur ne connaît pas lui-même .Il est donc nécessaire de les atteindre, par des agents et représentants, et de recourir a des courtiers, qui rapprochent les parties. D’où un nombre important d’intermédiaires, dont les services sont d’aider à la conclusion des opérations commerciales , et qui agissent à titre professionnel .Ces intermédiaires peuvent être des commerçants, parce qu’ils opèrent en leur nom, ou de simples salariés agissant au non d’autrui ;la distinction n’est pas toujours facile à faire .On peut les classer en trois grandes catégories :agents, commissionnaires et courtiers.
Nous n’allons nous intéresser qu’à la troisième institution, qu’est le courtage, consacré par les articles 405 à 421 du code de commerce. Ainsi, c’est la convention par laquelle le courtier est chargé par une personne de rechercher une autre personne pour les mettre en relation, en vue de la conclusion d’un contrat .Les rapports entre le courtier et les tiers, sont régis par les principes généraux du louage d’ouvrage (articles 759 à 780 du DOC).
Le courtage n’a rien d’une activité nouvelle .En effet, chez les peuples commerçants, et donc dès l’aube de la civilisation, les besoins d’intermédiaires entre les commerçants, pour faciliter leurs transactions, a été perçu .Dès l’antiquité ‘‘les juifs commencèrent à exercer le commerce, le courtage et l’usure’’, nous dit voltaire dans ‘‘les contes philosophiques’’
Il est aisé de dire, que seul le degré de développement des marchés est à l’origine du courtage, ce dernier étant une création empirique ‘‘ un fait non pas législatif mais purement naturel, social’’ .Il n’a pas une origine législative, la loi est intervenue pour sanctionner son