Cpc bancaire
Aussi importante que la comptabilité générale, la comptabilité bancaire, est un système d’informations destiné à plusieurs utilisateurs. Dans ce cadre, le Plan Comptable des Etablissements de Crédits a vue le jour comme substitut au plan comptable bancaire institué en 1982 par Bank al Maghrib.
Ce plan comptable constitue un dispositif complet et cohérent répondant aux besoins multiples et croissants des utilisateurs de l’informations comptables et financières.
Ainsi, le chapitre 3 du Plan Comptable des Etablissements de crédit est consacré aux états de synthèse qui, à l’instar de ce qui est prévu par le Code Général de Normalisation Comptable, comprennent le bilan, le compte de produits et charges (CPC), (appelé compte des résultats dans la loi bancaire), l'état des soldes de gestion (ESG), le tableau de financement et l'état des informations complémentaires (ETIC). Les états de synthèse sont présentés en milliers de DH et donnent les chiffres de l'exercice précédent. dans notre exposé nous nous intéresserons particulièrement au CPC bancaire, puisqu’on déjà traité le bilan bancaire.
Ainsi, le CPC présente, dans un document unique et sous forme de liste, les produits et les charges, par nature, tout en mettant en évidence quatre niveaux de résultats communs à l'ensemble des établissements de crédit, à savoir : le produit net bancaire, le résultat courant, le résultat avant impôts et le résultat net de l'exercice. (voir annexe N°1) Cet état présente les caractéristiques suivantes : les commissions rémunérant un risque sont assimilées à des intérêts, il en est de même pour les indemnités de réméré, le report et déport, et les gains ou pertes sur produits dérivés, les produits et les charges sur exercices antérieurs sont classés dans leur rubrique d'origine, les plus ou moins-values sur cession d'immobilisations relèvent de l'exploitation non bancaire
Nous alors traiter ce sujet en deux parties, à savoir