ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’HABITAT ,
ET DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
DIRECTION REGIONALE DE LAAYOUNE

MARCHE RECONDUCTIBLE N° 02/2014

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX
(SEANCE PUBLIQUE) N° 02/2014 du 01/04/2014 A 11 H

PRESTATIONS D’ENTRETIEN ET DU NETTOYAGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS DU SIEGE DE LA DIRECTION REGIONALE DE L’HABITAT ET DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DE LAAYOUNE
(LOT UNIQUE)

Marché reconductible n° 2/2014 passé par appel d’offre ouvert sur offre de prix (séance publique) en application des dispositions de l’article 7, de l’alinéa 2 § 1 de l’article 16 et de l’alinéa 3 § 3 de l’article 17 décret n° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.

PREAMBULE

Marché reconductible n° 2/2014 passé par appel d’offre ouvert sur offre de prix (séance publique) en application des dispositions de l’article 7, de l’alinéa 2 § 1 de l’article 16 et de l’alinéa 3 § 3 de l’article 17 décret n° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.

Entre
La direction régionale de l’habitat et de la politique de la ville de Laayoune représentée par Le directeur Régional de l’Habitat et de la politique de la ville de Laayoune , ci-après dénommée « Maître d’Ouvrage ». D’une part
ET

La Société :
Nature juridique :
Siége Social :
Au capital de :
Représentée par :
Agissant en qualité :
Inscrit ou registre du commerce de :
Affilié à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale sous le n° :
Titulaire du