cps voirie et trottoirs

12019 mots 49 pages

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

Sommair

CHAPITRE 1 : CLAUSES ADMINISTRATIVES 4
ARTICLE 1 - 1 : Mode de Passation et Validité du Marché : 4
ARTICLE 1 - 2 : Objet du Marché : 4
ARTICLE 1 - 3 : Consistance des travaux : 4
ARTICLE 1 - 4 : Délai de Validité des Offres : 4
ARTICLE 1 - 5 : Pièces Constituantes du Marché : 5
ARTICLE 1 - 6 : Textes de Références – Normes : 5
ARTICLE 1 - 7 : Connaissance Des Lieux Sujétions Particulières : 7
ARTICLE 1 - 8 : Délai : 8
ARTICLE 1 - 9 : Pénalité de Retard : 8
ARTICLE 1 - 10 : Cas De Force Majeure : 8
ARTICLE 1 - 11 : Responsabilité Du Titulaire du marché : 9
ARTICLE 1 - 12 : sous-traitance : 10
ARTICLE1- 13 : Liaison Entre Le Maître d’Ouvrage Et l’Entrepreneur : 10
ARTICLE1 - 14 : Autres travaux sur le même chantier ou dans le voisinage : 11
ARTICLE 1 - 15 : Modification Au Projet : 11
ARTICLE1 -16:Variation Dans LaMasse Des Travaux - Avenant Au Marché : 11
ARTICLE 1 - 17 : Ajournement ou Suspension : 11
CHAPITRE 2 : SPECIFICATIONS JURIDIQUES 12
ARTICLE 2 - 1 : Mesures Coercitives : 12
ARTICLE 2 - 2 : Résiliation Du Marché : 12
ARTICLE 2 - 3 : Assurances et responsabilités : 12
ARTICLE 2 - 4 : Respect Des Lois En Vigueur : 12
ARTICLE 2 - 5 : Règlement Des Litiges : 12
ARTICLE 2 - 6 : Domicile du titulaire : 13
CHAPITRE 3 : SPECIFICATIONS FINANCIERES 14
ARTICLE 3 - 1 : Dispositions Générales : 14
ARTICLE 3 - 2 : Cautionnement Provisoire et Définitif : 14
ARTICLE 3 - 3 : Mode de règlement : 14
ARTICLE 3 - 4 : Règlement des ouvrages non prévus : 15
ARTICLE 3 - 5 : Conditions de paiement – Intérêts moratoires : 15
ARTICLE 3 - 6 : Révision des prix : 15
ARTICLE 3 - 7 : Impôts taxes – frais douaniers : 15
ARTICLE 3 - 8 : Domiciliation bancaire : 16
ARTICLE 3 - 9 : Nantissement : 16
ARTICLE 3 - 10 : Retenue de garantie : 16
ARTICLE 3 - 11 : Frais de timbres et

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Cgv big bang céréales
4708 mots | 19 pages

Article 1 : Objet - Article 2 : Généralités - Article 3 : Caractéristiques des Produits - Article 4 : Prix - Article 5 : Commande - Article 6 : Rétractation - Article 7 : Paiement - Article 8 : Livraison - Article 9 : Réserve de Propriété et Transfert des Risques - Article 10 : Réclamations - Article 11 : Service Client - Article 12 : Responsabilité - Article 13 : Propriété Intellectuelle - Article 14 : Protection des données personnelles - Article 15 : Archivage - Preuve - Article 16 : Force majeure - Article 17 : Règlement des litiges. 1. Objet Les Conditions Générales de Vente visent à décrire les modalités de vente à distance de biens et services entre Big Bang Céréales et le Client. Elles expriment l'intégralité des obligations et des droits des Parties. Le Client dispose de la faculté de les sauvegarder et/ou de les imprimer.….

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Compta amphy
440 mots | 2 pages

à crédit 35 000 Paiement de fournitures administratives en espaces 150 Achats de marchandises réglés par chèque bancaire 6 400 Prélèvement sur la banque de frais bancaires 15 Ouverture, par virement bancaire, d’un compte chèque postal 15 000 Paiement des salaires du personnel 12 000 1. Indiquez la ressource et l’emploi 2. Sélectionnez les comptes concernés et effectuez la traduction comptable Emploi : acquisition d’un matériel de transport D= débit C= crédit D 2182 Matériel de transport C 35 000 Ressources : crédit accordé par le fournisseur D 404 Fournisseurs d’immobilisations C 35 000 Emploi : achats de fournitures administratives D 606 achats non stockés C 150 Ressource : paiement en espèces 530 Caisse C 150 Emploi : achats de marchandises D 607 ACHATS DE MARCHANDISES C 6400….

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Physique
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3- 3 sections de cordesreliées entrent elles 4- une épingle en T 5- un rapporteur 6- une règle….

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DIAPO ENA CISAP 3-4-2012
383 mots | 2 pages

La présentation et la sélection des candidatures La présentation et le jugement des offres Le cas des travaux allotis en marchés séparés 3.3. La fin de la procédure de passation 4. Les dispositions des marchés de travaux 4.1. Les documents contractuels L’acte d’engagement Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) Le cahier des clauses….

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Dm eco droit management "les acteurs du marché informatique"
1889 mots | 8 pages

Desachy Baptiste 07/11/2012 SIO 14 Devoir Maison n°1 EDM Partie 1 : Les acteurs du marché informatique Question n° 1 : Tout d’abord, nous allons décrire les deux tableaux, le premier représente la vente d’ordinateurs en France et le second le CA des 10 premières sociétés sur le marché français des logiciels et services. La première case grisée du 1er tableau correspond aux parts du marché en 2005 de la société Dell, on constate qu’elle a 12,31 % des parts du marché et grâce à cela, la société est 4ème sur le marché avec 5,68% de différence avec la 1ère qui est HP, ce qui prouve que les parts sont beaucoup disputées. Ensuite la 2ème case, qui donne la livraison de pc en 2006 de la société HP qui est de 1,786 millions ce qui la place en 1ère position loin devant TOSHIBA par exemple avec ses 448 000 pc vendu, avec ces chiffres on déduit que HP est le leader des ventes d’ordinateurs en 2005 comme en 2006. La prochaine case est le taux de croissance de tout le marché ce qui veut dire de toutes les sociétés présentes, il est de 10,70 % ce qui reste raisonnable et positive, cette case prouve bien que le marché de l’informatique est en constante évolution et il n’est pas près de diminuer.….

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Solux clairage hybride design
26812 mots | 108 pages

SOMMAIRE INTRODUCTION PARTIE 1 : EQUIPE ET GENE^ >͛/ PARTIE 2 : LE PRODUIT PARTIE 3 : LE MARCHE PARTIE 4 : LA STRATEGIE COMMERCIALE PARTIE 5 : NOTRE ENTREPRISE PARTIE 6 : LES PREVISIONS FINANCIERES CONCLUSION GENERALE PARTIE 7 : ANNEXES Table des matières INTRODUCTION ............................................................................................................................ 4 PARTIE 1 : PRESENTATION GENERALE DU PROJET .......................................................................... 5 1 -‐ >͛EQUIPE ..........................................................................................................................................….

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Réglementations opérations commerciales
456 mots | 2 pages

|2 fois par an (hiver et été) d’une durée de cinq semaines chacune |Cessation d’activité, changement d’activité ou d’enseigne,|Au choix du commerçant, | | |et 2 semaines supplémentaires, consécutives ou non, librement |gros travaux, fin d’une activité saisonnière, etc… |quand il le souhaite. | | |placées, dans l’année (elles doivent être achevées un mois avant | | | | |le début des soldes fixes) | | | |Modalités |Les marchandises doivent être dans le stock du commerçant, |Le commerçant en fait la demande auprès du préfet 3 mois |Le commerçant doit être capable de satisfaire sa | | |proposées à la vente et payées depuis au moins 1 mois avant la |au moins avant la date du début de la vente. (sauf |clientèle pendant toute la durée de l’opération. | |….

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Bnq Analyste Credit
681 mots | 3 pages

Vérifier l’exhaustivité et la conformité de l’ensemble du dossier Analyser la situation personnelle du demandeur de prêt : son cursus, sa situation patrimoniale (régime matrimonial, endettement, épargne…) Analyser la situation de l’exploitation à partir des documents comptables : les moyens de production, la rentabilité (les résultats technico-économiques…), la situation financière (le bilan) Analyser la viabilité du projet (la rentabilité économique, la faisabilité technique et réglementaire) : son impact sur l’exploitation (main d’œuvre, productivité de capitaux…), ses conséquences sur la structure financière, en fonction du contexte global et des débouchés commerciaux possibles, à partir de diverses sources d’information (centre de gestion, presse, offices nationaux…) Optimiser et valider le plan de financement (le montant, la durée et le type de prêt, la réglementation des prêts bonifiés …)….

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Le marché des jeux et paris en ligne-erc
5516 mots | 23 pages

SommaireSommaire Présentation3 Méthodologie3 Définition du marché 4 I. Besoins des consommateurs4 II. Produits concernés, concurrents, complémentaires et substituts4 1)Les produits concernés 4 2)La concurrence4 3)Les produits complémentaires4 4)Les produits substituts 4 Analyse de la demande5 I. Demande quantitative5 1)Le marché terrestre :5 2) Le marché en ligne :5 II.….

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Convention collective esthetique
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1 Champ d’application professionnel s 1° Activités visées : entreprises exerçant les activités principales suivantes (quelles que soient les modalités d’exercice : dans l’entreprise, hors entreprise, à domicile, y compris les soins aux personnes dépendantes) : — le conseil en beauté, la vente de produits cosmétiques et les soins de beauté (visage et corps), maquillage, maquillage longue durée, traitement anti-rides, modelages faciaux, épilation, modelage esthétique de bien-être et de confort, manucure, pose de prothèses d’ongles, les soins esthétiques à la personne en institut de beauté, en SPA et les points soleil (code NAF 2008 : 96.02B) ; — les soins corporels notamment les centres spécialisés (code NAF 2008 : 96.04Z) ; — l’enseignement secondaire technique ou professionnel lié aux métiers de l’esthétique, des soins corporels et de la parfumerie et à la vente des produits de beauté et d’hygiène, de cosmétiques et de parfums (code NAF 2008 : 85.32Z) ; — l’enseignement post-secondaire non supérieur lié aux métiers de l’esthétique, des soins corporels et de la parfumerie et à la vente des produits de beauté et d’hygiène, de cosmétiques et de parfums (code NAF 2008 : 85.41Z) ; — l’enseignement supérieur lié….

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Le parfum au maroc mini étude
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| | | |http://espritdeparfum.com/ |Parfum doit être conservé à l’abri de | | | | |lumière, chaleur, air. | | | | |Info non sûre (blog) | |Droits de douane |Google : |http://mkaccbd.eu.int/ |Taxe sur VA : 20% prix HT….

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Dossier Creation D Entreprise
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DOSSIER DE CREATION D'ENTREPRISE Coursier pour particulier Sommaire : 1. Mon identité 2. Mon projet 3. Mon service et son marché 4. Mon chiffre d'affaire 5.….

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Red bull en france
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La pensée économique La réflexion éco apparait chez les philosophes grecs qui étudient l’éco domestique et la gestion de la cité. Au Moyen-âge, la morale chrétienne inspire la pensée éco avec Saint Thomas d’Aquin, mais c’est surtout à partir du XVI que les courants de pensée apparaissent véritablement en éco. Entre le XVI et le XVIII, les mercantilistes rendent la pensée éco autonome mais ne constitue pas encore un courant éco structuré. En revanche au milieu du XVII, les physiocrates, avec François Quesnay, présentent une analyse globale sous la forme d’un circuit.….

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Cadre de référence pour lEconomie Générale et Statistique SE 2014
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1- Le marché Pour le 1-1 : On intitule ce point notion de marché : 1-1- Définition du marché 1-2 Typologie du marché : marchés des biens et services, du travail , des capitaux et de change 2- Le circuit économique : 2-1- Agents 2- 2- Flux 2 -3- Marchés 1-1-1- Définition - Au sens concret - Au sens abstrait 1-1-2- Composantes du marché : (Définition) - L’offre - La demande - Le prix….

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Fiscalité
1456 mots | 6 pages

5) Taxes et participation sur les salaires Taxes sur les salaires : taxes d’apprentissages (contribution qui sert à financer l’apprentissage en France) 6) Prélèvements et revenus à la source Par exemple, lorsqu’une entreprise verse des dividendes il y a un prélèvement à la source mais qui n’est plus libératoire (19%). Il y a aussi les prélèvements sur le contrat d’assurance vie au delà de 100000 € impôt de 20% 7)….

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