Credit Bail

1838 mots 8 pages
UNIVERSITÉ MOHAMMED PREMIER
ECOLE SUPERIEURE DE TECHNOLOGIE OUJDA
TECHNIQUES DE MANAGEMENT
GESTION DES BANQUES ET ASSURANCES

Le crédit-bail
Présenté par : ELHARTI Sabrine
KHARTOUCH Aouatif
Présenté pour : Les étudiants de GBA2
Encadré par : Madame BENSGHIR Afaf
Année universitaire 2014/2015

PLAN
I.

INTRODUCTION

II. DEFINITION DU CREDIT-BAIL
III. HISTORIQUE DU CREDIT-BAIL
IV. MECANISMES DU CREDIT BAIL
V. CLASSIFICATION SELON LA NATURE DU BIEN
VI. CLASSIFICATION SELON LA RESPONSABILITÉ
VII. CLASSIFICATION SELON LES PERSONNES ENGAGÉES
VIII.AVANTAGES DU CREDIT-BAIL
IX. INCONVENIENTS DU CREDIT-BAIL
X. LOI BANCAIRE REGISSANT LE CREDIT-BAIL
XI. REGLES PRUDENTIELLES
XII. CONCLUSION
Année universitaire 2014/2015

INTRODUCTION


Pour acquérir les biens d’équipements, meubles ou immeubles, l’entreprise peut les financer soit par ses fonds propres, soit en recourant aux emprunts bancaire ou les louer auprès des sociétés de leasing spécialisés pour la durée de l’exploitation envisagée dans le cadre d’un projet d’investissement.



Cette possibilité de financement est appelée « crédit-bail », accessible à toutes les tailles d’entreprise, qu’il s’agisse de PME, des grandes entreprises, de multinational ou de professions libérales. Son introduction au Maroc en 1965, a ouvert des opportunités aux entreprises marocaines de développer leurs structures et d’établir des plans d’investissements prometteurs. Le crédit bail est souvent utilisé en complément de financement bancaire. Et, on distingue deux types: le crédit-bail mobilier et le crédit-bail immobilier
Année universitaire 2014/2015

DEFINITION DU CREDIT-BAIL


Le crédit-bail couramment appelé « leasing » est un contrat par le quel une personne, le crédit bailleur (société de financement, banque...) Achète un bien et le met à la disposition d'une autre personne, le preneur (locataire), moyennant le paiement d'un loyer. Le locataire n'est donc pas juridiquement propriétaire du bien mis a sa disposition. Cependant dans

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