user icon

credit bail

3569 mots 15 pages
Montre plus
LE CREDIT-BAIL MOBILIER & IMMOBILIER
•

Objectif(s) : o •

Pré-requis : o •

Traitements comptables des opérations dans le cadre du crédit-bail mobilier et immobilier. Connaissances juridiques.

Modalités : o o o Analyse des différentes situations,
Exemples,
Synthèse.

TABLE DES MATIERES
Chapitre 1. RAPPELS. ...................................................................................................................... 3
Chapitre 2. CREDIT-BAIL. .............................................................................................................. 3
2.1. Définition. ......................................................................................................................... 3
2.2. Formation du contrat. ..................................................................................................... 3
2.3. Conditions du contrat. .................................................................................................... 3
2.4. Fin du contrat. ................................................................................................................. 4
2.4.1. Modalités. .......................................................................................................... 4
2.4.2. Mécanisme. ........................................................................................................ 4
Chapitre 3. LE CREDIT-BAIL MOBILIER. ................................................................................. 5
3.1. Règles du Plan Comptable Général. .............................................................................. 5
3.1.1. Acquisition d'un bien en Crédit-bail. ............................................................. 5
3.1.2. Petit matériel de faible valeur loué à des clients. ........................................... 5
3.1.3. Redevances versées et régularisations d'inventaire. ..................................... 5
3.1.4. Contenu des redevances de Crédit-bail.

en relation

  • Bts cgo e5 2010 corrigé
    2394 mots | 10 pages

    SESSION 2010 – E 5 CERP ROUEN BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS ANALYSES DE GESTION ET ORGANISATION DU SYSTEME D’INFORMATION ELEMENTS INDICATIFS DE CORRIGE Barème global sur 80 points DOSSIER 1 : Analyses de gestion (40 points)….

    montre plus
  • Cahie rdes charges site internet
    1368 mots | 6 pages

    Cahier des Charges d’un Site E-Commerce Ce document vous permet de prendre en compte les points principaux à faire apparaître dans un cahier des charges, lors de la consultation de prestataires en vue de la création d’un site internet marchand. Il est non exhaustif et a vocation d’exemple. Faire apparaître les éléments suivants : Nom de l’entreprise :….

    montre plus
  • Oulfa casablanca
    5570 mots | 23 pages

    PRINCIPES. ................................................................................................................... 3 Chapitre 2. IMMOBILISATIONS ACQUISES A TITRE ONEREUX. ......................................….

    montre plus
  • Crédit-bail
    1050 mots | 5 pages

    * Est-ce que Dar Assafaa est une banque islamique ? Pour le moment, Dar Assafaa est une Société de Financement qui dispose d’un agrément fourni par Bank Al-Maghrib lui permettant de distribuer les produits alternatifs autorisés par le système bancaire marocain. En d’autres termes, Dar Assafaa est une Société de Financement, ciblant les particuliers et les professionnels souhaitant financer leurs projets d’acquisition de biens meubles ou immeubles par le biais de produits alternatifs ne faisant pas usage des intérêts bancaires classiques.….

    montre plus
  • Manageyourself
    3681 mots | 15 pages

    5 Génération de rapports ................................................................................................................... 6 Rappel des spécifications ............................................................................................................ 6 Données présentes dans les rapports ......................................................................................... 6 Diagramme de classes ................................................................................................................. 7 Diagramme de séquence .............................................................................................................….

    montre plus
  • wafa immobilier
    5414 mots | 22 pages

    Crédit bail immobilier 1.3.3.3. Crédit bail mobilier 1.4. La réglementation de l’urbanisme et la fiscalité immobilière 1.4.1. L’acquisition du bien 1.4.2. L’utilisation du bien….

    montre plus
  • Etude sectorielle
    8359 mots | 34 pages

    11 2. Réglementation des données personnelles. 11 3. Réglementation paiement et crédit. 11 4.….

    montre plus
  • Credit bail
    10543 mots | 43 pages

    Première Partie Présentation de l’établissement d’accueil Données générales sur le groupe Banques Populaires Historique : Le groupe Banques Populaires a été introduit au Maroc par le Dahir du 25 mai 1926, portant sur l’organisation du crédit au petit et moyen commerce et industrie, et ce par la création des sociétés à capital variable dites « Banques Populaires ». En 1937, les statuts des banques populaires connaitront leur première modification avec la promulgation du Dahir du 20 janvier 1937 créant la Caisse Centrale des Banques Populaires.….

    montre plus
  • Aristote
    1333 mots | 6 pages

    En forme et en santé, 4ième édition Chapitres 1 et 2 1. Quel est le problème, relié à la santé, qui se répercute le plus dans les performances scolaires des étudiants? 2. Quelles sont les trois principales causes de décès au Québec en 2006? 3. Quels sont les facteurs de risque liés au mode de vie, qui jouent un rôle dans les causes de décès les plus fréquentes au Québec.….

    montre plus
  • Étude de marché dans le secteur des cosmétiques
    9819 mots | 40 pages

    Etude sectorielle. Les pieds et les mains pour un regard. Les sociétés de cosmétiques ont bonne mine. Etude sectorielle : Le marché des cosmétiques Sommaire 2 Présentation.….

    montre plus
  • Mémoire evolution des modes de consommations
    24436 mots | 98 pages

    I.2.2. I.2.3. I.3. II. II.1. REVOLUTIONS INDUSTRIELLES :….

    montre plus
  • Mandela: l'autre visage de l'apartheid
    3367 mots | 14 pages

    2.1. Définition .............................................................................. 3 2.2. Où, quand, comment ? .......................................................... 4 2.3.….

    montre plus
  • Ecjs
    2702 mots | 11 pages

    La lutte contre la pauvreté D'après l'article L115-1, La lutte contre la pauvreté et les exclusions est un impératif national fondé sur le respect de l'égale dignité de tous les êtres humains et une priorité de l'ensemble des politiques publiques de la nation. Elle tend à garantir sur l'ensemble du territoire l'accès effectif de tous aux droits fondamentaux dans les domaines de l'emploi, du logement, de la protection de la santé, de la justice, de l'éducation, de la formation et de la culture, de la protection de la famille et de l'enfance. L'Etat, les collectivités territoriales, les établissements publics dont les centres communaux et intercommunaux d'action sociale, les organismes de sécurité sociale ainsi que les institutions sociales et médico-sociales poursuivent une politique destinée à connaître, à prévenir et à supprimer toutes les situations pouvant engendrer la pauvreté et les exclusions. Ils prennent les dispositions nécessaires pour informer….

    montre plus
  • economie
    2352 mots | 10 pages

    LES REDEVANCES DE CREDIT-BAIL. .................................................................. 3 3.1. Rappel des principes. ...................................................................................................... 3 3.2.….

    montre plus
  •  cours-management
    1792 mots | 8 pages

    STRATEGIE Segmentation horizontale 3 phases : 1-Diagnostic 2-Détermination de la stratégie 3-Mise en œuvre de la stratégie Par exemple médecin : diagnostique la maladie, met en place un plan d’action, en respectant un certain nombre de contraintes (PVD, médicaments, …), puis suivi du médecin (n’existe plus aujourd’hui mais dimension à prendre en compte dans l’entreprise) Segmentation verticale : Environnement, Entreprise, Direction Générale Réfléchir aux objectifs : sans objectifs = pas de stratégie. Recouvrir tout le champs d’investigation possible des obj/ tous les champs de logique de l’entreprise : financiers, techniques, informatiques, juridiques, … 1) diagnostic DG !!! !….

    montre plus