- TABLE DES MATIÈRES -

I. INTRODUCTION

A. CONTEXTE

1. L’Ancien Régime

a. Le roi
b. La noblesse
c. Le clergé
d. Le tiers état

2. Les causes de la révolution française

a. Causes philosophiques
b. Causes économiques et religieuses
c. Causes politiques

B. AVÈNEMENT DU TEXTE

1. Les Etats-Généraux

a. La convocation de 1789
b. Les cahiers de doléances

2. L’Assemblée Nationale

3. L’Assemblée Constituante

a. La nuit du 4 août 1789
b. Les tendances de l’Assemblée Constituante

II. DÉVELOPPEMENT

A. IDÉES GÉNÉRALES

1. La lutte contre l’Ancien Régime

a. Les objectifs de la Déclaration
b. Les changements apportés par la Déclaration

2. Les bases d’une nouvelle société

a. La vocation universelle de la Déclaration

i. Les principes philosophiques ii. Le culte de « l’Etre Suprême »

b. La rupture de l’Ancien Régime

3. Le contrat social

B. LES SOURCES DE LA DÉCLARATION

C. LES DIFFÉRENTES PARTIES DU TEXTE

1. Préambule

2. Articles 1 à 4: l’ordre républicain

3. Articles 5 à 9: la loi

4. Articles 10 à 17: les principes fondamentaux

III. CONCLUSION

A. INFLUENCE HISTORIQUE

B. INFLUENCE EN DROIT CONSTITUTIONNEL SUISSE

* * *

- TEXTE -

I. INTRODUCTION

La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 est le texte qui marque l’apogée de l’idéologie de la révolution française. Il concentre en quelques lignes toutes les principales revendications d’un peuple en lutte contre le régime auquel il est soumis. Ce texte représente aussi une des premières pierres du droit constitutionnel moderne, basé essentiellement sur la description des libertés que l’homme doit pouvoir faire valoir à l’encontre de l’Etat.

A. CONTEXTE

1. L’Ancien Régime

L’Ancien Régime est l’organisation politique et sociale des Etats de l’Europe occidentale et centrale aux XVIIème et XVIIIème siècles. Les souverains règnent en monarques absolus. La noblesse et le clergé jouissent d’une situation