Crédit

313 mots 2 pages

Plan mémoire

1. Environnement international économique et financier

1. Etat du marché

Il s’agit de données chiffrées sur le marché la place du leasing en Europe comparé à celui des Etats-Unis

1. La situation en France

Evolution des investissements des entreprises
Evolution du crédit bail mobilier
Evolution du financement de l’équipement des entreprises et des professionnels
Evolution des encours de crédits d’équipements

2. La situation aux Etats-Unis

Evolution des investissements des entreprises
Evolution du crédit bail mobilier
Evolution du financement de l’équipement des entreprises et des professionnels
Evolution des encours de crédits d’équipements

2. Les différentes formes de crédit bail mobilier

De nos jours et en France, il existe 2 grands types de CB : le « le financial lease » ou crédit bail financier, l’operating lease ou crédit bail opérationnel. Chaque contrat de crédit bail peut être net ou de maintien. En fonction des nécéssités pratiques sont apparus récemment la cession-bail et le crédit bail adossé. Aux Etats-Unis où la technique est plus ancienne, d’autres variantes existent. Le crédit bail mobilier dont les formes sont multiples finance des catégories variées de bien d’équipement.

1. les formes françaises de CB mobilier

Partie très théorique. Rappel des formules ; principes

1. Le crédit bail financier 2. le crédit bail opérationnel 3. crédit bail net et crédit bail de maintien 4. la cession bail 5. le crédit bail adossé

2. les autres formes américaines du CB mobilier

Partie très théorique. Rappel des formules ; principes

1. le full pay out lease (crédit bail financier) 2. le non full pay out lease (crédit bail opérationnel)

3. Actualité juridique et réglementaire

1. Réglementation prudentielle

1. Supervision prudentielle

Autorité bancaire européenne

2. Bâle III

Réforme lié sur le crédit bail

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Rapoort financier chaussbow
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De : KHASSIME Youssef A : SA CHAUSSBOW Sources : Date : 17/02/11 Objet : Rapport sur le choix de financement Note de synthèse Suite à l’étude sur le choix des modes de financement, nous envisageons d’effectuer un contrat de crédit-bail. Tout d’abord le crédit-bail présent une plus grande facilité de mise en œuvre qu’un emprunt classique. En effet, avec un crédit-bail, l’accord de financement est assez rapide et la prise de garantie souvent allégée.….

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Clinique agdal
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* Son coût est supérieur à celui d’un crédit bancaire traditionnel. * Réticences à financer les investissements très spécifiques. Cas pratique: L’acquisition de matériaux médicaux par la clinique Agdal. Modalités 1ére étape: pour l’acquisition de son matériel la clinique s’est adressée à plusieurs sociétés de crédit bail.….

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Pour la fusion entre bell et télus
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Fusion Bell et Telus Il y a quelques années, BCE et Telus ont essayé de fusionner. La manœuvre a été rejetée par le Bureau de la concurrence parce qu’il n’y aurait pas eu assez de concurrents sur le marché de la téléphonie. La nouvelle entité qui en aurait été issue aurait été en mesure de contrôler abusivement ses prix. Actuellement, avec moins de barrières à l’entrée de l’industrie de la télécommunication, plusieurs nouveaux compétiteurs arrivent sur le marché et s’accaparent les parts de BCE et de Telus. Pour assurer un débat de fonds sur les effets d’une alliance ou d’une fusion, nous considérerons la fusion légalement possible entre Bell et Telus. ???….

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Economie D1
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Les modes de financement se sont diversifiés même si les PME recherchent principalement des prêts (hors découverts bancaires, affacturages, crédits-bails, crédits fournisseurs, etc.), ce sont les « autres modes de financement » qui ont le plus progressés entre 2007 et 2010 (7%). En 2007 comme en 2010, les entreprises à forte croissance ont davantage recherché « d'autres modes de financement », 37% en 2010 contre 26% en 2007. La différence est notable pour presque tous les modes de financement de cette catégorie. La proportion d'entreprises qui ont demandé un affacturage, des subventions, des prêts publics, des aides aux….

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cb avantages
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Le crédit bail est un contrat de location avec option d’achat. Il existe 2 types de crédit bail : - le crédit bail mobilier : qui concerne la plupart des biens d’équipement du moment qu’il soit identifiable, amortissable et pour un usage durable ( véhicule, équipement industriel, bureautique….) La durée est….

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Les sociétés de financement au maroc
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2- Sociétés de cautionnement 3- Sociétés d’affacturage 4- Sociétés d’immobilier 5- Sociétés de crédit-bail Introduction générale : Historiquement l’apparition des sociétés de financement est….

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chaussbow
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En effet, contracter un crédit-bail est plus facile et rapide qu'un emprunt puisqu'il demande moins de garantie aux organismes préteurs. De plus, notre étude nous montre un Taux de Rentabilité Interne plus élevé pour le Crédit-bail (5,92) que pour l'emprunt (5,67%). Ainsi qu'une Valeur Actuelle Nette de 37 697,92 euros pour le financement en crédit-bail et contre 24 967,97 euros avec un financement par emprunt. Outre l'économie d’Impôt sur les Sociétés qu’entraîne le Crédit-bail aux amortissements non constatés. Cette étude confirme donc la meilleure rentabilité d'un mode de financement par crédit-bail, puisque le TIR et la VAN sont plus élevés que par l'emprunt.….

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Crédit-bail Plutôt que d’acheter du matériel de bureau, de l’équipement technologique ou du matériel de fabrication, votre entreprise peut accepter de payer une somme mensuelle fixe pour l’utilisation d’un bien grâce au crédit-bail. C’est un type de financement similaire au crédit-bail automobile. Affacturage D’importantes commandes de clients peuvent faire pression sur le flux….

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André Bernis : résolution judiciaire des contrats entrainant résiliation crédit-bail => Crédit de l’Est demande application de la clause du contrat prévoyant le dédommagement des pertes causées par le versement d’une somme hors-taxes égale au tiers du prix d’achat du matériel. Problème juridique : Les dispositions de l’article L132-1 du code de la consommation s’appliquent-elles aussi lorsque le consommateur est un professionnel et que le contrat concerne des fournitures de biens ou de services ayant un rapport direct avec l’activité professionnelle de ce dernier ?….

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Deux types principaux de crédit bail peuvent être distingués : • Le crédit-bail immobilier concerne la location par un établissement financier de biens immobiliers à usage professionnel à une entreprise, qui peut devenir à terme propriétaire de tout ou partie de ces biens loués, et au plus tard à l’expiration du bail. Liée à la durée d’amortissement de l’actif loué, la durée du contrat de crédit-bail immobilier s’étale généralement entre 10 et 20 ans. • Le crédit-bail mobilier concerne la location de biens d’équipement, de matériels et d’outillage. L’entreprise concernée choisit généralement son matériel auprès d’un fournisseur. Elle s’adresse ensuite à une société de créditbail qui achète au fournisseur le bien en lieu et place de l’entreprise et le loue à cette dernière sur une période déterminée.….

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Une modalité particulière de crédit-bail est constituée par la cession-bail (appelé lease-back), formule dans laquelle….

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