D60 : le cahier des charges des ortheses plantaires.

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D60 : LE CAHIER DES CHARGES DES ORTHESES PLANTAIRES.

1. Généralités :

L’orthèse plantaire est un traitement de la compétence des pédicures podologues.
Le cahier des charges des orthèses plantaires réglemente tous les fournisseurs d’orthèses plantaires qui sont des professionnels agréés dans les conditions prévues par la réglementation. Il vise à définir simplement les « spécifications de base » de l’orthèse plantaire à réaliser.

L’orthèse plantaire orthopédique est amovible, fabriquée sur mesures et doit pouvoir être placée dans une chaussure de série.

L’orthèse plantaire est destinée :
• à corriger la statique défectueuse du pied, ou une anomalie du relief plantaire
• à envelopper et compenser les anomalies du pied
• à corriger tout déséquilibre statique et dynamique du sujet, en dessous de 20 mm
• à soulager les appuis plantaires douloureux
Sont exclues :
• les semelles fabriquées en série
• les semelles dites proprioceptives, à action ascendante, par stimulation magnétique
• les talonnettes pour corriger uniquement l’inégalité de longueur d’un membre inférieur
D’autre part, l’orthèse ne peut être délivrée chez l’enfant avant l’acquisition de la station érigée.

Pour bénéficier d’un remboursement par les organismes sociaux, la prescription médicale est indispensable. Elle doit être libellée sur une ordonnance indépendante et doit généralement préciser, en plus de la désignation de l’article, la nature et le siège de l’atteinte justifiant la prescription. Elle est bilatérale.
Depuis 1999, l’entente préalable n’est plus obligatoire pour bénéficier des remboursements de la Sécurité Sociale.

2. Spécifications techniques :

• Constitution de la semelle :

Les orthèses plantaires peuvent être constituées selon des techniques différentes en fonction des matériaux utilisés :
- à partir d’éléments correctifs fixés à une base, dite semelle première, exécutés sur tracé spécifique au pied du patient
- par la conformation même du ou des

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