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Dans quelle mesure peut on parler de modele unifier de regime parlementaire

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Julie Soussan Dans quelle mesure peut on parler de modèle unifié de régime parlementaire ? Le régime parlementaire, c’est « la vie de ménage » disait Léon Blum. Cette image sert a illustrer le fait que le régime parlementaire, est un régime fondée sur un principe de collaboration des pouvoirs, mais c’est avant tout un régime pratiquant une séparation souple des pouvoirs. Le régime parlementaire est caractérisé par la collaboration de l’exécutif et du législatif, le premier étant indépendant, mais responsable devant le second. C’est l’idée de responsabilité politique du gouvernement devant le parlement qui est au cœur de la définition même de régime parlementaire. De nos jours, ce régime est mis en œuvre dans toutes les démocraties occidentales, et dans tous les pays économiquement surdéveloppés, excepté les Etats-Unis. Le régime parlementaire trouve ses origines en Angleterre. C’est la qu’a été créer au XVIIIème siècle le parlementarisme. Il né de l’apparition d’un gouvernement solidaire et politiquement responsable devant la chambre des communes. Ce régime apparaît au moment ou le pouvoir royal commence à se décliner et ou on doit composer avec des parlements en pleine expansions. La mise en place de ce régime a découlé d’une démarche empirique, et non volontariste. En effet, c’est une succession d’évènements qui on peu à peu mis en place le régime parlementaire. Il découle donc en quelque sorte du hasard des évènements. C’est plus tard, au cours du XIXème siècle que le régime parlementaire commence à se développer. Il se développe en France a partir de 1814, et sera constamment pratiqué, sauf durant de courtes périodes. Depuis, il a connu un succès exceptionnel puisqu’il est devenu en Europe le régime de droit commun. Mais la contrepartie de ce succès, c’est qu’en deux siècles, ce régime parlementaire a connu tellement d’interprétations qu’il peut se distinguer sous différentes formes. En effet, on distingue le parlementarisme moniste, dualiste,

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    Le régime britannique est-il un régime parlementaire ? Remettre en cause la nature parlementaire du régime britannique peut sembler étonnant, étant donné que c’est au XVIIème siècle au Royaume-Uni, qu’est né ce type de régime. S’il est vrai que le régime parlementaire consiste bien en une séparation douce, des pouvoirs législatifs et exécutifs, alors il semble bien au premier abord, que l’existence au Royaume-Uni d’un gouvernement mené par le premier ministre, et d’un parlement composé de la chambre des Lords et de celle des Communes, remplit ces critères. Cependant, le bipartisme qui s’est imposé au Royaume-Uni depuis le XIXème siècle, a tissé un lien très fort entre le gouvernement et le parlement, si bien que les deux pouvoirs exécutifs et législatifs, peuvent apparaitre aujourd’hui confondus.….

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    En effet, ce qui caractérise le parlementarisme, c’est le fait que le gouvernement est responsable devant le parlement. Ce régime est facilement adaptable puisqu’il fonctionne aussi bien dans les Etats unitaires comme la Grande-Bretagne, la France, l’Italie, ou les pays de l’est post communistes, que dans les états fédéraux tels que l’Allemagne, la Belgique, l’Autriche. Il est également présent dans les monarchies : Grande-Bretagne, Suède, Norvège, Pays-Bas, Belgique, Luxembourg, Espagne et Danemark. Le régime parlementaire est divisé en mode dualiste et moniste, c’est à dire que le parlement est soit divisé en deux chambres, soit le parlement possède une seule chambre. Il est né d’une manière empirique en Grande-Bretagne en 1782, puis en France sous la Restauration et la Monarchie de Juillet avant d’influencer de nombreux Etats d’Europe, le régime parlementaire est avant tout un produit de l’Histoire.….

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    Ce qui caractérise le régime parlementaire, c’est la maniére dont sont organizes les rapports entre ces organes, qui disposent de moyens d’action réciproques: le Parlement, ou au moins l’une des assemblées parlementaires, peut contraindre le cabinet à la demission ―c’est la responsabilité politique ― ; le Parlement, ou plus souvent l’une des chambres du Parlement, peut être dissoute par le chef de l’État ou le cabinet. On constate cependant une divergence doctrinale: certains auteurs estiment que le seul critère veritablement determinant est la responsabilité politique du gouverment. Ils y voient un trait essentiel, de sorte qu’un régime qui comprendrait la responsabilité politique, mais non le droit de dissolution de vrait malgré tout être considéré, selon eux, comme dans lequel les ministres sont politiquement responsables.….

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