DCG UE13 - ISF et sa réforme avortée

12567 mots 51 pages
SMIA Benjamin

Diplôme de Comptabilité et de Gestion
UE13 – Relations Professionnelles

Rapport de Stage

AIDE DE L’EXPERT-COMPTABLE POUR LA DECLARATION D’IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE

Cabinet LCA
75017 PARIS

REMERCIEMENTS

J’adresse mes remerciements, en premier lieu, à mon maître de stage M. PHILIPPE BERDAH, directeur du cabinet LCA, expert-comptable et commissaire aux comptes, pour m’avoir permis d’effectuer mon stage au sein de son cabinet.

Je remercie par la même occasion MM. OLIVIER KARSENTY et JACQUES ROFFE (collaborateurs), MICKAEL RAYNAUD (assistant) ainsi que MME CHANTAL MEIMOUN pour m’avoir épaulé et orienté lors des différentes tâches et missions qui m’ont été confiées, au sein du Cabinet.

Enfin, je remercie mon professeur pour son encadrement et son aide pour l’élaboration de ce rapport.

La diffusion de ce document est limitée. Sa consultation et son utilisation sont soumises à l’autorisation de l’entreprise concernée.
SOMMAIRE
INTRODUCTION 6
PARTIE 1 : PRESENTATION DU STAGE 7
A. Le Cabinet LCA 7
1. Fiche signalétique et Etat de Santé 7
2. Organisation 10
3. Les activités 11
4. La clientèle 11
B. Présentation du système d’information comptable 11
1. Méthode de travail 11
a. La constitution du dossier client 11
b. Réception et contrôle des documents 12
c. Traitement des dossiers clients 12
d. Archivage 12
2. Matériels et logiciels 13
C. Description des travaux réalisés au sein du cabinet LCA 13
1. Opérations bancaires et Etats de rapprochement bancaire 13
2. Révision des comptes auxiliaires et Lettrage 14
3. Situation, Budget et Prévisionnel d’activité 15
PARTIE 2 : MISSION FISCALE DE L’EXPERT-COMPTABLE : L’ISF ET SA REMISE EN CAUSE 17
A. Présentation Générale de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune 18
1. Champ d’Application 18
2. Evaluation du patrimoine imposable 19
a. Biens exonérés 20
b. Actif brut 22
c. Passif et Autres Déductions 28
3. Calcul de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune 29
B. Cas Pratique

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