DROIT CIVIL

M. LOISEAU
L1 – SEMESTRE 1
PARIS 1 LA SORBONNE

PLAN DES COURS

Préambule

THEME 1 = Le respect de la personne humaine

CHAP 1 = Le respect du corps humain

SECTION 1 - LE DROIT AU RESPECT DU CROPS HUMAIN §1 Le respect du corps humain vivant
§2 Le respect du corps humain après la mort

SECTION 2 - LE DROIT DE DISPOSER DE SON CORPS §1 Une disponibilité encadrée §2 Une disponibilité revendiquée

CHAP 2 = Le respect de la personnalité

SECTION 1 - LA VIE PRIVEE §1 La détermination de la sphère privée
A) Le droit commun
B) Le droit du travail §2 Les limites de la protection de la vie privée
A) Le cadre général
B) Le cas particulier des personnalités politiques

SECTION 2 - LES AUTRES COMPOSANTES DE LA PERSONNALITE §1 L’image §2 Autres

THEME 2 = L’existence juridique de la personne

CHAP 1 = Les personnes humaines

SECTION 1 - LA PERSONNALITE JURIDIQUE §1 Acquisition et perte de la personnalité juridique
A) L’acquisition de la personnalité juridique
B) La perte de la personnalité juridique
C) L’incertitude : l’absence et la disparition §2 L’exercice de la personnalité juridique : la capacité
A) Le principe de la capacité
B) Les régimes d’incapacité
L’incapacité des mineurs
L’incapacité des majeurs
La capacité résiduelle des mineurs et des majeurs protégés §3 Les situations périphériques (hors-série)
A) Incapacité et insanité d’esprit
B) Incapacité et vulnérabilité

SECTION 2 - L’ETAT DES PERSONNES §1 Les composantes de l’état des personnes
A) Le sexe
B) La situation de famille
C) Le nom de famille
D) Le domicile §2 La question de l’indisponibilité des personnes

PREAMBULE

OBJECTIF = Qu’est-ce que le Droit des personnes ? Comment a-t-il évolué ?
Le Code Civil date de 1804, il est un repère dans le temps qui permet de voir l’évolution du droit. Le droit des personnes promulgué en 1804 est très différent de celui d’aujourd'hui. Le Code Civil est aussi appelé Code Napoléon car il a été promulgué sous Napoléon 1er.