Activités
Activité 1 (p. 52)
1. Rappelez et définissez les trois attributs du droit de propriété.

Les trois attributs du droit de propriété sont :
Il y a l’Usus c’est le droit d’utiliser ou ne pas utiliser le bien possédé.
Le fructus c’est le droit de percevoir les revenus du bien.
L’abusus c’est le droit de disposer du bien.

2. M. Martin, s’il achète ce studio, en sera-t-il réellement propriétaire ? Pourquoi ? Non car il loue, il n’est pas propriétaire, mais il peut s’en servir a certains moment.
3. Qu’achètera-t-il en fait ? Il achète le droit d’utiliser un logement pendant un période donné
4. Qui est le véritable propriétaire de l’immeuble ?
Le véritable propriétaire de l’immeuble est une société (Résidence Maeva club hôtel) qui lui donne le droit d’utiliser le bien pendant la période prévue
5. Définissez la notion de multipropriété.
La notion de multipropriété c’est le droit d’utiliser un logement dans une résidence de vacance pendant une période de l’année

6. Quels sont les avantages et les inconvénients de cette formule ?

Les avantages de la formule sont :
Vous achetez pour une durée variable, le droit d’utiliser un logement dabs une résidence de vacances pendant une période de l’année. Vous posséder votre propre résidence secondaire et vous ne payer que pour le temps que vous consommer. Vous décider de nous confier le soin de vous trouver un locataire. Il peut également échanger sa période pour une autre destination.

Les inconvénients sont :
Il n’est pas propriétaire de l’immeuble mais associé à la société à qui appartient l’immeuble. Si il y’a de la casse ou quelque-chose d’autre c’est au frais de l’acquéreur

Activité 2 (p. 53)
1 Le droit d’auteur fait-il partie des propriétés corporelles ou incorporelles ?
Le droit d’auteur est incorporelle car on ne peut pas la touché
1. Quels droits un auteur a-t-il sur son œuvre ?
Un auteur a le droit intégral sur son œuvre, il peut la vendre
2. Pourquoi, lorsque