Declaration de tva

2279 mots 10 pages

Jean Macé
34 rue Jules Ferry
94407 Vitry / Seine

Baccalauréat Professionnel Comptabilité

E2 Etude à caractère professionnel

SESSION : 2012 / 2013

LA DECLARATION
DE TVA

SOMMAIRE

I) Présentation de l’entreprise 1/ L’entreprise p 1 2/ Le service p 2 3/ La comptabilité p 2

II) Présentation de l’activité professionnelle 1/ Présentation de la déclaration de TVA

2/ Avant : les outils mis a ma disposition

3/ Pendant : les travaux effectués a) Enregistrement comptables b) Lettrage et rapprochement bancaire c) Déclaration de TVA et tableaux récapitulatifs

4/ Apres : le résultat obtenus a) Classement et recherche de facture manquante b) Comptabilisation c) Archivage de dossier client

III) Analyse

VI) Conclusion

INTRODUTION

Au cours de ma première BAC Professionnel au lycée JEAN MACE de Vitry en comptabilité, il est nécessaire d’effectuer un stage en entreprise, qui s’est déroulé du 04 juin au 28 juin, une durée de quatre semaines, dans le service comptable au sein de l’entreprise GIBERT JOSEPH SAS (centre comptable, administratif et logistique du groupe GIBERT JOSEPH).

Le but de ce stage a été la découverte du monde de l’entreprise et de mettre mes connaissances en pratique, de les approfondir, de me faire découvrir la comptabilité en entreprise par des travaux comptables.

Durant ce stage, j’ai eu l’opportunité d’avoir une approche concrète du métier d’un comptable et d’avoir une vision plus globale.

L’utilisation des outils informatiques et bureautique s’avère indispensable. Maîtriser les logiciels appliqués à la comptabilité est l’une des premières étapes à franchir au moment de la saisie des données comptables, il faut savoir faire preuve

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Les clients marocains règlent 90% au comptant et bénéficient d’un délai de 3 mois pour le reste. Ceux de l’étranger bénéficient d’un délai de 45 jours sur la totalité des ventes. - Loyers perçus : • Immeuble meublé 30.000 • Entrepôt non aménagé 20.000 -Paiement en janvier par chèques barrés non endossables des achats suivants : • Matières premières 75.000 • Fournitures diverses 42.000 • Cadeaux à des clients 12.000 • Machine-outil 65.000 • Micro-ordinateur 20.000 Février : - Ventes de produits : • Au Maroc 350.000 • A l’export 200.000 - Dépenses réglées en février par chèques barrés non endossables : • Achat d’une machine 70.000 • Achat de matières premières 250.000 • Achat de fournitures diverses 30.000 Informations complémentaires : La TVA récupérable sur les charges du mois de décembre 2010 s’est élevée à 30.000 dhs.….

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et imposables à la TVA en France lorsque le client étranger n'est pas un assujetti (ce qui est le cas lorsque c'est un particulier). 2 - Intérêts pour règlement à terme Les intérêts qu'un fournisseur de bien ou service facture à son client en contrepartie de délais de paiement sont exonérés de TVA car considérés comme une opération financière (art. 261C du CGI). 3 - Créances impayées L'article 272 du CGI autorise la récupération de la TVA (sur les livraisons de biens seulement, puisque pour les prestations la TVA n'a pas été payée tant que l'encaissement n'a pas eu lieu, sauf option pour les débits) si le caractère irrécouvrable de la créance est réel. Dans le cadre d'une procédure collective (redressement judiciaire, liquidation judiciaire), il faudra attendre la clôture de celle-ci pour constater la perte totale ou partielle de la créance.….

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L’introduction Explications sur la TVA agricole TVA collectée Afin de trouver la TVA collectée de l’exercice à déclarer, il nous a fallu d’abord déterminer les encaissements qui ont été effectué durant l’exercice. En effet, la TVA est une TVA agricole, elle est alors exigible au moment de l’encaissement du solde ou des acomptes. Nous sommes ainsi arrivés à la formule suivante : Total des encaissements de l’exercice= produits imposables TTC + variation des clients (variation des créances clients et variation des avances et acomptes clients) | |Variation TTC durant l'exercice |Montant HT |TVA | |Créances |205 501,00 |171 823,58 |33 677,42 | |Avances et acomptes primeurs |115 156,00 |96 284,28 |18 871,72 | |Avances et acomptes divers |40 000,00 |33 444,82 |6 555,18 | |produits imposables TTC |1 066 265,24 |891 526,12….

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Elle fait l’objet d’une déclaration mensuelle ou trimestrielle selon le chiffre d’affaire réalisé par la société. La TVA concerne toutes les transactions (achats, ventes et livraison à soi même) effectuées par les sociétés au cours d’une période. Vu l’importance de la TVA pour l’Etat et la nécessité pour l’entreprise à maitriser ses différents mécanismes, toute notre attention doit y être portée. Notre objectif premier étant de nous imprégner des lois de la fiscalité dans l’objectif de mieux comprendre les déclarations de TVA ainsi que leur paiement. La solution qui s’impose alors à nous est d’apprécier les textes relatifs à la loi fiscale dans le but de déterminer les opérations passibles à la TVA et celles exonérées et aussi de montrer comment la TVA comptabilisée a sein de l’entreprise.….

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Les connaissances doivent donc être exactes, complètes et présentées de manière structurée, sous forme d’un développement logique. Les grandes parties du développement peuvent être annoncées par des titres numérotés et facilement repérable, mais cela n’est pas obligatoire. L’étape essentielle est de bien délimiter le sujet pour éviter le hors-sujet ou d’oublier des éléments de réponse. Ici le plan est clairement annoncé dans le sujet : d’abord 140 Sujet 1 l’explication des mécanismes immunitaires de l’inﬂammation puis l’intérêt des antiinﬂammatoires. La réponse doit contenir une introduction (qui déﬁnit les termes du sujet, puis pose clairement la problématique et enﬁn annonce le plan), le développement structuré, et une conclusion (qui propose un bilan répondant à la problématique puis une ouverture vers un aspect voisin du sujet étudié).….

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J’ai découvert le métier de plombier en 3ème découverte professionnelle au lycée des métiers Léonard de Vinci. J’ai tout de suite accroché ce qui m’a incité à continuer dans cette voie. Ainsi, j’ai demandé une orientation, en BAC pro technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques au sein de ce même établissement, et j’y suis entré en classe de seconde. Au cours de cette formation, j’ai effectué quatre périodes de formation en milieu professionnel (22 semaines en tout) ce qui m’a permis de me perfectionner dans le métier et d’obtenir le BEP. Pour la suite, j’ai deux choix qui s’offrent à moi : soit je fais un BTS en Génie Climatique à Jean Mermoz ce qui me faciliterait mon insertion dans le monde du travail, soit je m’aventure dans le monde du travail directement.….

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L’apprentissage des techniques informatiques et bureautique s’avère indispensable. Le comptable doit maîtriser les logiciels appliqués à la comptabilité et faire preuve d’une grande attention au moment de la saisie des données chiffrées. Les entreprises exigent des collaborateurs rigoureux, méthodiques et organisés pour établir des documents clairs et véridiques. De plus, en période de clôture des comptes ou de paie par exemple, pas question de compter ses heures ; respecter les délais est impératif.….

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