REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE L’HABITAT ET DE L’URBANISME
OPGI DE RELIZANE

CONCOURS NATIONAL
D’ARCHITECTURE

Pour la maîtrise d’œuvre des :

500/3000 Logements publics locatifs au titre du quinquennal 2010-2014
Tranche 2010

à

RELIZANE

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE L’HABITAT ET DE L’HABITAT ET DE L’URBANISME

Service Contractant

OFFICE DE PROMOTION ET DE GESTION IMMOBILIERE
OPGI DE RELIZANE

CAHIER DES CHARGES POUR CONCOURS

Pour la maîtrise d’œuvre des 500/3000 Logements publics locatifs

au titre du quinquennal 2010-2014

Tranche 2010

à RELIZANE

Établi conformément à :

le décret présidentiel N°10/236 du 07/10/2010. l’arrêté interministériel n° N°54/SPM/140 du 15 Mai 1988, portant modalités d’exercice et de rémunération de la maîtrise de l’œuvre en bâtiment modifié et complété ;
Instruction ministérielle N° 04/MHU/2011 du 13/01/2011
Décision ministérielle N° 196/MHU/2011 du 10/03/2011

S O U M I S S I O N

Je soussigné (e) Nom et Prénom :………………………………………………………………………………...... Profession : ………………………………………………………………………………………... Demeurant à : ……………………………………………………………………………………...

Agissant au nom et pour Le compte :...……………….......................................... Inscrit (e) au registre du commerce au registre de L’artisanat et des métiers ou autre (à préciser) de : …………………..……………………

Après avoir pris connaissance des pièces du projet du Marché et après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité, la nature et la difficulté des prestations à exécuter :

Remets, revêtus de ma signature, un bordereau des prix et un détail estimatif, établis conformément aux cadres figurant au dossier du projet de Marché.

Me soumets et m’engage envers L’O. P. G. I. de la Wilaya de Relizane