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Pages: 40 (9923 mots) Publié le: 22 décembre 2013
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE L’HABITAT ET DE L’URBANISME
OPGI DE RELIZANE



CONCOURS NATIONAL
D’ARCHITECTURE










Pour la maîtrise d’œuvre des :

500/3000 Logements publics locatifs
au titre du quinquennal 2010-2014
Tranche 2010


à

RELIZANE


REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE L’HABITAT ET DEL’HABITAT ET DE L’URBANISME



Service Contractant

OFFICE DE PROMOTION ET DE GESTION IMMOBILIERE
OPGI DE RELIZANE



CAHIER DES CHARGES POUR CONCOURS

Pour la maîtrise d’œuvre des

500/3000 Logements publics locatifs

au titre du quinquennal 2010-2014

Tranche 2010

à RELIZANE


Établi conformément à :

le décret présidentiel N°10/236du 07/10/2010.
l’arrêté interministériel n° N°54/SPM/140 du 15 Mai 1988, portant modalités d’exercice et de rémunération de la maîtrise de l’œuvre en bâtiment modifié et complété ;
Instruction ministérielle N° 04/MHU/2011 du 13/01/2011
Décision ministérielle N° 196/MHU/2011 du 10/03/2011




S O U M I S S I O N

Je soussigné (e)
Nom et Prénom  :………………………………………………………………………………......Profession : ………………………………………………………………………………………...
Demeurant à : ……………………………………………………………………………………...

Agissant au nom et pour Le compte :...……………….......................................... Inscrit (e) au registre du commerce au registre de L’artisanat et des métiers ou autre (à préciser) de : …………………..……………………

Après avoir pris connaissance des pièces du projet du Marchéet après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité, la nature et la difficulté des prestations à exécuter :

Remets, revêtus de ma signature, un bordereau des prix et un détail estimatif, établis conformément aux cadres figurant au dossier du projet de Marché.

Me soumets et m’engage envers L’O. P. G. I. de la Wilaya de Relizane.......................................
à exécuter les prestations conformément aux conditions du Cahier des Prescriptions Spéciales et moyennant la somme de ( indiquer le montant du marché en dinars et , le cas échéant , en chiffres et en hors taxes et en toutes taxes ) : toutes taxes comprises de :
EN L’ETTRES EN HT  : .......................................................................................................
..........................................................................................................................................................

ENCHIFFRES  EN HT  : ..........................................................................................................

EN L’ETTRES EN TTC  :.....................................................................................................
.............................................................................................................................................................

EN CHIFFRES EN TTC: ....................................................................................................M’engage à exécuter le marche dans un délai de  :............................ Mois

Le Service contractant se libéré des sommes dues par lui, en faisant donner crédit au compte bancaire N° ............................................................................. Auprès...........................................

Adresse :...............................................................................................................................................

Affirme, sous peine de résiliation de plein droit du Marché ou de sa mise en régie, aux torts exclusifs de la société, que l’adite société ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par la législation et la réglementation en vigueur.

Certifie, sous peine de...
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