Diapo 1
Les principales incidences de l’application d’IAS 38sur l’information financière portent sur les points suivants :
- L’actif doit être identifiable et doit donc pouvoir être clairement distingué du goodwill. Les coûts doivent être immobilisés dès qu’ils peuvent être évalués de façon fiable et qu’il est probable que les avantages économiques futurs qu’ils procureront iront à l’entreprise
- IAS 38 en vigueur précise qu’une immobilisation incorporelle doit être amortie sur sa durée d’utilité - Les immobilisations incorporelles à durée de bien définie et les goodwills doivent faire l’objet d’un test de dépréciation systématique selon les modalités prévues par IAS 36. Pour réaliser ce test, il est nécessaire d’affecter aux unités génératrices de trésorerie les immobilisations incorporelles et les goodwills.
- Les entreprises qui actuellement activent ces frais vont devoir modifier leur base car le référentiel français ne distingue pas les frais de recherche des frais de développement et les critères d’IAS 38 sont plus précis L’application d’IAS 38 se traduira donc généralement par une augmentation du montant des immobilisations incorporelles, avec une incidence potentielle sur le résultat opérationnel.
- Lors de la révision de l’IAS 38, on prévoit de publier un certain nombre d’informations et, en particulier, il convient d’indiquer le montant des immobilisations générées en interne ou non, le montant des immobilisations à durée de vie indéfinie et les immobilisations à durée de vie finie, avec la durée d’utilité retenue.
Diapo 2
Plusieurs dispositions de la norme conduiront nécessairement à transférer vers les opérationnels des responsabilités qui étaient antérieurement uniquement assumées par des comptables. L’intervention des opérationnels (juristes, responsables des entités opérationnelles, chercheurs, etc.) sera nécessaire pour : identifier, au sein d’un projet de recherche et développement, les dépenses engagées au titre de la