GUIDE DU PROMOTEUR IMMOBILIER

Les missions du promoteur immobilier

Comment la mission du promoteur immobilier s’articule-t-elles avec celle des différents intervenants, durant les différentes étapes de la construction d’un immeuble ?

Sid-Ali Makhloufi 2005-2006

SOMMAIRE

INTRODUCTION

I Montage de l’opération

A- Prospection foncière 1 La recherche du terrain 2 La qualité

B- Etude de faisabilité et étude de marché 1 Etude de marché 2 Sondage et étude de géomètre a Sondage b Etude de géomètre 3 Le permis de construire a La demande b Constructibilité au sens réglementaire c instruction et décision d L’affichage

C- Aspect financier 1 Bilan prévisionnel 2 Apports financiers a Financement par les banques b Fonds propres 3 Ventes en état futur d’achèvement (VEFA) et vente à terme. a VEFA b vente à terme 4 Construction de maison individuelle

II Programme et commercialisation

A - Programme 1 Mise en place du programme 2 L’architecte et sa mission

B - Commercialisation 1 Création de l’image 2 Techniques de vente 3 Outils de vente

III Construction

A- Construction immeuble 1 Le maître d’œuvre 2 Les executants 3 Le contrat entre le maître d’œuvre et la maître d’ouvrage 4 Elaboration de dossier de consultation des entreprises, du dossier de marché et lancement de l’ordre de service a Consultation des entreprises b Lancement de l’OS c Elaboration du dossier de marché d Ouverture du Chantier

B- Assurances 1 Assurances et responsabilités des entreprises et des intervenants 2 Assurance-construction

C- Réception des travaux et livraison à l’acquéreur 1 Réception des travaux et garantie de parfait achèvement 2 Livraison acquéreur

CONCLUSION

BIBLIOGRAPHIE

- Droit de la promotion immobilière 7ème édition Dalloz

- Code civil édition