Didi mon frere

Pages: 37 (9239 mots) Publié le: 25 février 2011
GUIDE DU PROMOTEUR IMMOBILIER

Les missions du promoteur immobilier

Comment la mission du promoteur immobilier s’articule-t-elles avec celle des différents intervenants, durant les différentes étapes de la construction d’un immeuble ?

Sid-Ali Makhloufi 2005-2006

SOMMAIRE

INTRODUCTION

I Montage de l’opération

A- Prospection foncière
1 La recherche duterrain
2 La qualité

B- Etude de faisabilité et étude de marché
1 Etude de marché
2 Sondage et étude de géomètre
a Sondage
b Etude de géomètre
3 Le permis de construire
a La demande
b Constructibilité au sens réglementaire
c instruction et décision
d L’affichage

C- Aspect financier
1 Bilan prévisionnel
2 Apports financiers
aFinancement par les banques
b Fonds propres
3 Ventes en état futur d’achèvement (VEFA) et vente à terme.
a VEFA
b vente à terme
4 Construction de maison individuelle

II Programme et commercialisation

A - Programme
1 Mise en place du programme
2 L’architecte et sa mission

B - Commercialisation
1 Création de l’image
2 Techniques de vente
3Outils de vente

III Construction

A- Construction immeuble
1 Le maître d’œuvre
2 Les executants
3 Le contrat entre le maître d’œuvre et la maître d’ouvrage
4 Elaboration de dossier de consultation des entreprises, du dossier de marché et lancement de l’ordre de service
a Consultation des entreprises
b Lancement de l’OS
c Elaboration du dossier de marché
dOuverture du Chantier

B- Assurances
1 Assurances et responsabilités des entreprises et des intervenants
2 Assurance-construction

C- Réception des travaux et livraison à l’acquéreur
1 Réception des travaux et garantie de parfait achèvement
2 Livraison acquéreur

CONCLUSION

BIBLIOGRAPHIE

- Droit de la promotion immobilière 7ème édition Dalloz

- Code civilédition 2006 Dalloz

- Alain Béchade – La promotion immobilière édition Que sais-je

- Dictionnaire permanent Construction et urbanisme éditions législatives

- Code de la construction et de l’habitation S Dalloz

- Code de l’urbanisme Dalloz

- Le petit Larousse illustré Edition 2005

- Cours architecture et technologie du bâtiment

- Cours financement du logement

- Courscommercialisation

- Cours urbanisme

INTRODUCTION

Sujet : les missions du promoteur immobilier
Problématique : Comment la mission du promoteur immobilier s’articule-t-elles avec celle des différents intervenants, durant les différentes étapes de la construction d’un immeuble ?

- Maître d’ouvrage : Le maître d’ouvrage est une personne physique ou morale qui commande des travaux. C'est lui qui afait le projet, les autres travaillent pour lui. Avec la loi du 12 juillet 1985 sur la maîtrise d’ouvrage publique, nous disposons d’une définition détaillée des fonctions du maître d’ouvrage :
« Il lui appartient, après s’être assuré de la faisabilité et de l’opportunité de l’opération envisagée, d’en déterminer la localisation, d’en définir le programme, d’en arrêter l’enveloppe financièreprévisionnelle, d’en assurer le financement, de choisir le processus selon lequel l’ouvrage sera réalisé et conclure, avec les maîtres d’œuvre et entrepreneurs qu’il choisit, les contrats ayant pour objet les études et l’exécution des travaux. »

Le promoteur est un maître d’ouvrage dont les missions sont diverses. On peut lui enlever tous ce qui est technique. Il prend la responsabilité de lamise en place d’un programme dans un objectif déterminé. Le promoteur est une personne physique ou morale, privée ou publique. La gamme va de l’entreprise individuelle aux puissantes SA

"les missions du promoteur": rechercher le terrain, établir le plan notamment financier de l'opération , obtenir les autorisations administratives et plus généralement se charger de tous rapports avec les...
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