DIP PP
La théorie générale des conflits Encadré par : Mme Samia LOUADI
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Introduction
Le droit international privée est une branche de droit qui a pour objet de régler les statuts et rapports juridiques des personnes privées prises dans une perspective internationale, en tant que membre de la société international. 3
Comment cette théorie a vu le jour ? Et quel sont les mécanismes qui ont permis la résolution de ces conflits ?
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Plan :
Section 1 L’évolution du droit des conflits des lois
Paragr. A L’approche territorialiste & personnaliste
Paragr. B La synthèse de Savigny
Section 2 Les mécanismes de résolution des conflits
Paragr. A La qualification
Paragr. B La règle de Conflit
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L’évolution du droit des conflits des lois
La difficulté présentée par la diversité des lois et la recherche d’une méthode permettant de la surmonter, ont mis à contribution l’oeuvre des juristes depuis plusieurs siècles. La discipline a donné lieu à une prolifération de doctrines et à de multiples expériences. La connaissance de cet acquis présente un intérêt qui n’est pas simplement historique, du fait que le droit positif marocain est tributaire à côté du droit musulman de certaines conceptions relativement anciennes, d’autant plus que le Dahir sur la condition civile des étrangers au Maroc a été élaborée dans un contexte qui ne pouvait que s’inspirer de l’évolution des idées développées par les auteurs du monde occidental européen.
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Paragr. A L’approche territorialiste & personnaliste
Territorialist e Personnalist e Dumoulin
Mancini
D’Argentr é Savigny
Mancini
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Paragr. B : La synthèse de
Savigny
Savigny, auteur allemand ayant participé au développement de la doctrine des conflits, tend à l’universalisme. Malgré son ignorance du droit musulman, Selon lui, au lieu d’analyser les lois pour délimiter le domaine de leur souveraineté, il faut examiner objectivement le rapport de droit pour le localiser et aussi rechercher le siège du