Directive deee
a) L’historique
Depuis les années 1970 : Les personnes qui adhèrent à cette directive, recherchent des procèdes curatifs en réaction aux grands accidents de pollutions industrielles tel que Tchernobyl.
Depuis les années 1980 : Ils cherchent des technologies sobres et propres, disant à prévenir les accidents, principalement des les processus industriels et sur les sites de fabrication.
Depuis les années 1990 : Ils cherchent a généraliser la prise en compte des impacts sur l’environnement de l’ensemble du cycle de vie des produits.
Depuis les années 2000 : Ils réglementent au niveau européen des préoccupations environnementales liée à la l’approche « produit » en complément de l’approche « site » La directive WEEE européenne de gestion des déchets électroniques a été mise en place en octobre 2005. Le décret français transposant les deux directives européennes a été publié au JO le 22 juillet 2005. Pour les DEEE des ménages, la date de démarrage effectif de la filière (le système de la collecte et de traitement des DEEE) a été fixée au 15 novembre 2006
Certaines substances dangereuses sont également interdites depuis le 1er juillet 2006 dans les équipements électriques et électroniques : Directive RoHS
La Suisse n'applique pas cette directive, mais sa propre directive, plus ancienne (1998), appelée ORDEE.
b) Définition de la DEEE
Les Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques, sont une catégorie de déchets constituée des équipements en fin de vie, fonctionnant à l'électricité ou avec des champs électromagnétiques, ainsi que les équipements de production, de transfert et de mesure de ces courants et champs (ce sont surtout des ordinateurs, imprimantes, téléphones portables, appareils photos numériques, réfrigérateurs, jeux électroniques ou télévisions).
En Europe, une directive visant un meilleur recyclage des produits électriques et électroniques limite cette catégorie aux matériels consommant