Dirigeants de societes

2755 mots 12 pages
Introduction

La direction d’une société commerciale en générale et d’une société anonyme en particulier, en effet une société commerciale ne peut fonctionner qu’avec une surveillance et une administrions diligente ; de la part de ses dirigeants qui peuvent avoir leur responsabilité engagé en cas de commission ou d’omission à ces obligations. Historiquement, le Maroc a connu depuis quelques années véritable bouleversement de son dispositif législatif en répondant aux impératifs économiques qu’on peut groupé dans deux raisons essentiels; la mondialisation de l’économie dont les bases ont établi lors de la conférence de Marrakech du 4 avril 1994 ainsi que la création d’une zone de libre échange avec l’Union européen à l’horizon de l’année 2010. Dans le cadre de ces réformes, le droit de sociétés marocaines a fait l’objet d’une refonte totale par la promulgation de deux lois, autrement dit conscient de cette délinquance, le législateur marocain a adopté certains dispositions qui distinguent le droit des sociétés de celui du droit commun, en effet tel qu’il résulte des lois 17-95 et 5-96, l’une des caractéristiques essentielles de ses deux lois est qu’elles créent un véritable droit pénal des sociétés, portant les délits en matière des droit des affaires ont toujours fait l’objet de sanction prévus par trois catégories de textes : le droit pénal général qui puni quelques infractions tels que l’escroquerie et l’abus de confiance et le droit pénal des affaires, aussi que le code de commerce qui puni la banquent. Cependant, pour détermination des dirigeants responsables dans la société anonyme, il faut faire retour à la notion de la direction appelée « management» dans la langue des affaires est de définir la stratégie à suivre, de recherche la meilleure productivité et la meilleure rentabilité de douanier. La masse des infractions pour prendre des décisions, dans la société anonyme les dirigeants sont selon les cas des

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