Discours portalis

1126 mots 5 pages
Préparer une synthèse en 2 pages du discours de Jean Portalis.

Le discours de Portalis de l’an IX sur le premier projet du code civil pourrait très bien être transposé de nos jours, il évolue en fonction de la société, et comporte encore les mêmes aspects, les mêmes atouts, et les mêmes failles que Portalis évoque. En somme on est en droit de se demander quel changement va apporter ce code aux justiciables français ? Pourquoi est-il si important de le créer ? Il est important tout d’abord de voir les changements que vont apporter le code civil ( I ), de voir qu’il est essentiel aux justiciable et qu’il est important qu’il s’uniformise et s’adapte, le rôle des juges et du législateur, puis de terminer sur les difficultés d’une telle œuvre ( II ) avec une société en constante évolution et une jurisprudence présente.
Comme le dit Portalis « une grande révolution s’opère », il est possible d’uniformiser la législation. Le Code Civil va se présenter comme essentiel aux hommes, pour gérer la vie en société, garantir la paix publique ainsi que satisfaire l’intérêt général, et donner un pied d’égalité face à l’Etat. Il s’adapte au caractère, aux habitudes du peuple pour lequel il est conçu et le législateur est là pour « tout simplifier en prévoyant tout ». Bien entendu il est impossible de tout prévoir et il ne faut pas pour autant dénigrer le passé, c'est-à-dire de devenir hostiles aux anciennes lois, et aux coutumes, aux maximes déjà existantes, il tient à en tenir compte pour un meilleur fonctionnement du code civil et à ce que celui-ci soit plus logique. Il souligne également qu’il serait difficile de supprimer tout ceci sous peine « d’affaiblir, ou même de détruire par des mesures violentes, les liens communs de l’autorité et de l’obéissance. » Il semble important de modifier les lois civiles, de bouleverser le système de succession sans pour autant lui nuire, pour garantir « toute paix publique et particulière ». Car si les lois civils ne fondent pas le

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