Plan de cours : Introduction au droit 1ère année 2010 -2011

COURS D’ INTRODUCTION AU DROIT Année 2010-2011

Cours de Madame le professeur Annick BATTEUR et de Madame Laurence MAUGERVIELPEAU, maître de conférences

Les passages du plan mis en italique sont des parties qui ne seront pas vues en cours, ou très succinctement, ces thèmes étant traités soit en cours de droit constitutionnel, soit en cours d’organisation juridictionnelle. Ces points sont signalés : ils doivent impérativement être connus ; ils font partie intégrante du cours d’introduction au droit.

Partie préliminaire : Qu’est-ce que le droit ?
Section 1. Le droit et son utilisation dans toute société humaine Fréquence de l’utilisation du droit Le droit est inhérent à la vie des hommes en société Quelles sont les finalités du droit ? Le droit est une discipline autonome Droit objectif et droit subjectif Section 2 . La spécificité du droit §1 : Les disciplines normatives A. Le droit et la morale Le droit est distinct de la morale Interpénétration entre droit et morale B. Le droit et la religion -Les rapports entre la religion et le droit varient à la fois selon la religion considérée et selon les pays concernés. - Ignorance théorique de la religion par le droit Prise en compte de la religion par le droit

§ 2 : Le droit et les disciplines scientifiques A. Le droit et les sciences humaines Histoire Sociologie B. Le droit et les sciences économiques

Partie 1 : Le droit objectif
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Plan de cours : Introduction au droit 1ère année 2010 -2011

Titre 1 : Les composantes de droit Chapitre 1 : La règle de droit
Section 1 : les caractères de la règle de droit §1. La règle de droit est abstraite, générale et permanente A. Explications a. La règle de droit est abstraite b. La règle de droit est générale - Référence spatiale : Tous les citoyens sont soumis à la même règle -Les degrés dans la généralité c. La règle de droit est permanente la loi est durable et constante dans le temps. Altérations