Dissertation histoire du droit

2601 mots 11 pages
Histoire du Droit: De la personnalité des lois à la territorialité des lois .

« Sous quelle loi vis-tu? »
« Nous décidons que dans les pays ripuaires, Francs, Burgondes, Alamans ou quelle que soit la nationalité de celui qui est appelé en jugement, il réponde selon les prescriptions de la loi du lieu ou il est né »

On entend par territorialité des lois, la loi du sol, c'est à dire, la loi qui s'applique que pour un territoire donné. La personnalité des lois correspond aux lois personnelles, s'appliquant selon les lois ethniques. La loi est la règle générale ayant pour fonction l'organisation de la société.
Nous savons que l’empire romain (chute en 476) va être divisé en deux à partir de la fin du IVème siècle, formant ainsi l’empire d’Orient et celui d’Occident. L’empire d’Orient est un empire chrétien (changement de la perception du christianisme à partir de Constantin qui s'y convertit et emmènera ainsi tout les prochains empereurs à être chrétiens) . Pour l’empire d’Occident les choses sont plus compliqués, il finit par s’effondrer au cours du Vème siècle, et laisse place ainsi à une multitude d'ethnies, (les romains et les barbares), et donc à une nouvelle structure politique. Chaque ethnie gardera sa propre loi, qui représente donc la personnalité des lois. C'est un système juridique où plusieurs lois sont appliquées sur un même territoire en raison d'un grand nombre de groupes ethniques différents. Cela change au IXème siècle, puisque les peuples finissent par se mélanger, minimisant l'importance qu'avait l’origine de l’individu et laissant l'appartenance territoriale plus importante. La territorialité du droit est à partir de là mise en place, et perdura dans le temps. Deux dynasties franques prédomine cette période: les mérovingiens qui sont les descendant de Mérovée (fondateur de la dynastie Mérovingienne). Il a pour petit fils Clovis qui chassera les romains. La royauté mérovingienne possède un pouvoir personnalisé, du aux nombreuses

en relation

  • Dissertation histoire du droit
    988 mots | 4 pages
  • Dissertation histoire du droit
    26202 mots | 105 pages
  • Dissertation histoire du droit.
    1697 mots | 7 pages
  • Methodologie dissertation histoire du droit
    437 mots | 2 pages
  • Dissertation égalité en histoire du droit
    476 mots | 2 pages
  • La loi de masculinite dissertation histoire du droit
    1681 mots | 7 pages
  • Dissertation histoire du droit - l'avènement de la représentation nationale
    3825 mots | 16 pages
  • Intro et plan sulet de dissertation histoire du droit
    919 mots | 4 pages
  • Dissertation - Histoire du droit pénal japonais - Forme occidentale, esprit japonais
    1552 mots | 7 pages
  • Droit
    11386 mots | 46 pages