Dissertation renvoi

1102 mots 5 pages
Dissertation
Matias Correa
30/11/2010
L’admission du renvoi

Dans le Droit international Privé une des problèmes plus courants c’est le conflit de systèmes entre les règles de conflits étrangères et la règle de conflit du for. Il y a beaucoup des règles de conflit de rattachement différents et ca peut suppose que chaque Etat attribue compétence a sa propre loi interne (conflits positifs) ou que chacune Etat attribue compétence a ca propre loi interne et propose compétence a une loi étrangère (conflits négatifs). C’est le problème du renvoi. L'admission du renvoi en France est d'origine jurisprudentielle tout comme une large part du droit international privé et la doctrine a progressivement forgé la « théorie du renvoi ». On va voir comme le renvoi apparaitre comme une solution qui permet d’harmoniser la diversité des critères de rattachement prévus par chaque règle de conflits en présence (I); et comme ca apparition peut être applique dans plus de une façon o habituellement comme une mécanisme bilatéral(II).

I. Apparition du renvoi

En France l’arrêt Forgo ai introduit le renvoi et la Cour de cassation justifie cette introduction en déclarant que « la loi française de droit international prive ne souffre d’aucune manière de renvoi qui est fait a la loi interne française par la loi de droit international prive étranger » il n’y a qu’ avantage a ce que tout conflit se trouve ainsi surprime et a ce que la loi française régisse d’âpres ses propres vues les intérêts qui naissent sur son territoire. La jurisprudence ne l’a pas adopte en toutes les matières mais ca c’est parce que il doit voir chaque matière individuellement et c’est possible que non tous accepte le renvoi. On va voir que l’application de le renvoi est le principe (A) et les fondements de cette applications (B).

A. Applications du Renvoi
Nous avons dit que le renvoi a une origine jurisprudentielle, il est apparu en France pour la première fois dans les arrêts de la Cour de cassation du

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