Dissertation renvoi

Pages: 5 (1102 mots) Publié le: 21 janvier 2011
Dissertation
Matias Correa
30/11/2010
L’admission du renvoi

Dans le Droit international Privé une des problèmes plus courants c’est le conflit de systèmes entre les règles de conflits étrangères et la règle de conflit du for. Il y a beaucoup des règles de conflit de rattachement différents et ca peut suppose que chaque Etat attribue compétence a sa propre loi interne (conflits positifs) ouque chacune Etat attribue compétence a ca propre loi interne et propose compétence a une loi étrangère (conflits négatifs). C’est le problème du renvoi. L'admission du renvoi en France est d'origine jurisprudentielle tout comme une large part du droit international privé et la doctrine a progressivement forgé la « théorie du renvoi ». On va voir comme le renvoi apparaitre comme une solution quipermet d’harmoniser la diversité des critères de rattachement prévus par chaque règle de conflits en présence (I); et comme ca apparition peut être applique dans plus de une façon o habituellement comme une mécanisme bilatéral(II).

I. Apparition du renvoi

En France l’arrêt Forgo ai introduit le renvoi et la Cour de cassation justifie cette introduction en déclarant que « la loi française dedroit international prive ne souffre d’aucune manière de renvoi qui est fait a la loi interne française par la loi de droit international prive étranger » il n’y a qu’ avantage a ce que tout conflit se trouve ainsi surprime et a ce que la loi française régisse d’âpres ses propres vues les intérêts qui naissent sur son territoire. La jurisprudence ne l’a pas adopte en toutes les matières mais cac’est parce que il doit voir chaque matière individuellement et c’est possible que non tous accepte le renvoi. On va voir que l’application de le renvoi est le principe (A) et les fondements de cette applications (B).

A. Applications du Renvoi
Nous avons dit que le renvoi a une origine jurisprudentielle, il est apparu en France pour la première fois dans les arrêts de la Cour de cassation du24 juin 1878 du 22 février 1882 rendus l’un et l’autre dans la célèbre affaire Forgo. Forgo était un ressortissant bavarois, enfant naturel d’une bavaroise, qu’il était venu en France depuis l’age de 5 ans. Il épouse une Française et a travaillé pour l’Etat français. Il mourut intestat sans enfant. L’administration se dit que puisqu’il n’y a pas d’héritier, la succession revient à l’Etat. Forgoavait pourtant de lointain cousin en Bavière, alerté de la succession, ils l’ont revendiqué. En principe pour les meubles, s’applique la loi du domicile du défunt. Ce qui faisait difficulté était que Forgo n’avait pas demandé l’autorisation pour fixer son domicile en France donc s’estimé qu’il avait conservé son domicile en Bavière. La loi bavaroise désignait pour la succession le domicile defait, situé en France. D’après le droit bavarois, la loi française devait être applicable.
Le renvoi permet de corriger la désignation pour être conforme à celle applicable dans les ordres juridiques étrangers. Appliquer la loi française est raisonnable lorsqu’il s’agit de régir des intérêts né sur le territoire français.

B. Fondements du Renvoi
Le premier fondement est celle proposée par lathèse dite du « renvoi-subsidiaire » développée par Lerebours Pigeonniere, il dit que le fait que le droit étrangère désigne par la règle de conflit du for ne se reconnaisse pas compétent révèle un dysfonctionnement de cette règle qui donc doit être modifiée pour tenir en compte du refus oppose par le droit étranger a sa désignation. Le rattachement prévu par la règle de conflit du for doit êtreréévalue au cas par cas, comme l'a déjà mentionné, pour définir si la loi désignée ne se reconnait compétente, une règle de conflit subsidiaire donc garantie une harmonie des solutions.
Autre justification est la thèse du « renvoi-coordination » d’Henri Batiffol, selon lui, le législateur édictant lui-même la règle de conflit, prévoit une coordination éventuelle de sa règle avec la règle de...
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