Dissertation séparation des pouvoirs

Pages: 9 (2189 mots) Publié le: 25 février 2013
Commentaire
La séparation des pouvoirs

Charles Eisenmann 
« L’idée de séparer les autorités étatiques est complètement absentes de l’esprit des lois » (Mélanges Carré de Malberg l’esprit des lois et la séparation des pouvoirs » 1933)

Auteur : Charles Eisenmann est un universitaire français né en 1903 et mort en 1980.
Il était le fils de l'universitaire Louis Eisenmann spécialiste del'Empire austro hongrois à la Sorbonne. En 1928, il soutient une thèse de doctorat intitulée La justice constitutionnelle et la Haute Cour constitutionnelle d’Autriche. Il devient chargé de cours à la Faculté de droit de Caen, professeur à la Faculté de droit de Strasbourg, puis à celle de Paris.
Influencé par Kelsen, fait sa thèse sous sa direction.

Contexte : On est sous la III èmerépublique en 1933, elle a déjà grandement montré ses limites. Collaboration entre pouvoir executif et legislative : collaboration souple des pouvoirs
On est aussi à une époque on se sontmaniesté un certain nombre d’auteur qui avait exposé la separation des pouvoirs ou qui avait interprété la separation des pouvoirs comme étatnt une separation rigide (ne collaborent pas) Duguit, Esmein par exemple.Schéma de collaboration qui a basculé au niveau pour le legislatif.

Problématique : En quoi la conception traditionnelle de la separation des pouvoirs ne correspond t’elle pas à la conception de Montesquieu ?

Mélange Carré de Malberg, mélange juridique de plusieurs auteurs. Ensemble de contribution juridique.

De l’esprit des lois de Montesquieu : (1748) va montrer comment le projetlibéral peut se passer de ce dangereux moyen qu'est la souveraineté absolue qui entraine la révolte, sans risquer l'anarchie.
Il faut savoir qu'une distribution à peu près égale du pouvoir entre le législatif et l'executif ne pouvait être conçue tant que la souveraineté était censée résider dans le roi -- comme c'était le cas au moment où Locke écrivait. Or à une souveraineté royale absolue, on nepouvait opposer qu'une souveraineté absolue, à celle du roi, celle du peuple. La souveraineté du peuple, en tant qu'absolue, n'est pas en principe plus propice à la séparation des pouvoirs que la souveraineté du roi ; mais, un régime fondé sur la souveraineté du peuple a pratiquement besoin d'une autre pouvoir que le souverain.

Dans l’esprit des lois, : Montesquieu montre que le désir dupouvoir n'est pas essentiellement inscrit dans la nature de l'homme ; il ne naît à sa forme excessive et dangereuse que si l'individu se trouve dans une position sociale ou politique qui le dote déjà d'un certain pouvoir ; il ne naît qu'à la faveur de l'insitution. Ainsi "pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir".
Montesquieun'y considère réellement que deux pouvoirs, le législatif et l'éxécutif. Le judiciaire n'a d'importance politique réelle que dans les régimes où les deux premiers pouvoirs sont confondus.
Il parle de subordination de l'éxécutif au législatif : celui-ci contient la volonté générale de l'Etat , celui-là l'éxécution de cette volonté générale. Quant à la signification du législatif, c'est qu'il fautque "le peuple fasse par ses représentants tout ce qu'il ne peut pas faire par lui-même".
Locke insistait sur la continuité, pour ainsi dire, entre la masse du peuple et le corps des représentants. Montesqieu, lui, va insister sur ce qui distingue le corps des représentants de la masse du peuple. Car si le peuple est tout à fait capable de bien choisir ses représentants, il n'est pas apte à biendélibérer.
Et c'est du corps législatif que vient le danger premier : c'est lui, titulaire de la légitimité représentative, qui est le plus naturellement tenté et en mesure d'accroître abusivement son pouvoir. Pour tout dire, toutes les dispositions constitutionnelles ont pour but de rendre les deux pouvoirs approximativement égaux en force, ou en capacités, alors qu'en vertu du principe de...
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