Dissertation sur la jurisprudence
La jurisprudence désigne l'ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée. Il s'agit donc de décisions précédemment rendues, qui illustrent comment un problème juridique a été résolu. La jurisprudence est constituée d'abord des décisions rendues par les hautes cours nationales, mais aussi, avec un poids moindre, de celles rendues par des cours. Cette jurisprudence a intéressé plusieurs professeurs comme le Doyen Jean Carbonnier qui à travers une de ses œuvres réfute l'idée que la jurisprudence soit une source du droit, et d'ailleurs à ce propos, il dit: "On aura beau, dans une jurisprudence, entasser les jugements couche sur couche, on n'aura jamais que des solutions particulières, sans rayonnement au-dehors, des accommodements, des arrangements de conflits individuels".
Ce qui nous amène à nous demander en quoi la jurisprudence serait et ne serait pas une source du droit?
Dans un premier temps, nous verrons que le texte affirme qu'elle n'est que le symbole de cas particuliers résolus. Ensuite, dans un second et dernier temps, nous étudierons le degré de relativité entre la source du droit et la jurisprudence.
I) La Jurisprudence, le symbole unique de cas particuliers résolus par la justice:
Ici, il convient tout d'abord de parler de la jurisprudence au sens strict, puis ensuite d'évoquer la jurisprudence au sens large.
A) La jurisprudence au sens strict: Au sens étroit, une jurisprudence désigne une solution particulière à un problème donné. Dès lors que Jean Carbonnier énonce : "on aura beau, dans une jurisprudence, entasser les jugements couche sur couche, on n' aura jamais que des solutions particulières", on comprend bien que pour lui la jurisprudence n'est rien autre que la réponse unique, apportée par un juge d'une certaine juridiction à un cas précis, cette décision n'a donc aucun effet général, elle n'apparait donc pas ici comme applicable uniformément à tous les faits similaires. En effet car