Droit Constitutionnel Comparé
(13/09/10)
Théorie et pratique des régimes pô
Introduction
Selon donnée par Marcel Prelot donné : La Constitution est l’ensemble des institutions grâce auquel s’établie les différentes prérogatives de l’Etat. Une institution pt être organisme ou une règle. Le Droit constit. Est une ensemble de norme qui s’intéressent aux pouv. pô. Ds une société humaine afin de la gérer et de l’organiser. Le Droit constit. C’est le droit qui énonce les conditions par lesqels le pouv. pô s’exerce et se transmet. Ce dernier à pour but d’évité l’anarchie. Les régimes pô sont les différentes façon de pouv. pô ds la société. Le Droit constit. S’intéresse aux différents fonctionnements des Etats. En Droit constit. On étudie la pô, la sociologie, la pô, la philosophie…
Au cours de l’histoire l’expression droit constit. A évoluée. Elle a été employé en trois sens. En premier le Droit constit. Correspondt à l’ensemble des normes juridiques qui régissait les différentes provinces. Ce dernier est Etat seulement si il a un territoire, une population et une autorité souveraine propre. Par la suite, l’expression « Droit constit. » désigne un Droit ou une faculté qu’on a en vertu de la Constitution. Le troisième sens de « Droit constitutionnel » est la discipline intélectuelle, la science qui a pour objet l’ensemble d’étude des règles du Droit constitutionnel.
L’objectif du Droit constit. Est de trouver le meilleur régime pô. Possible.
Today l’expression Droit constit en France, tel qu’on l’entend today est apparue une 15 d’annés après la Guerre d’indépendance des Amériques. Les anglais imposent aux colonies d’Amérique des impôts. Ce qui ne régouis guère les colonies. La courone britanique ne se soussie pas dutout de leur cas, ainsi apparaît le mot « institutionnal ». Le texte « Bill of Right » est un texte surlequel se base Les parlementaires d’Angleterre . Les colons finisent par obtenir leur indépendance (voir autre cours).
La loi fondamentale de