Dissertation

6540 mots 27 pages
DROIT CIVIL DES BIENS

Bibliographie :
· Zenati – Revel. Puf.
· Yves Strickler
· Precis de Cornu
· Précis Dalloz Terré
· Malaurie- Defresnois
· Traité Berjel, Bousquie, Simamonti, LGDJ.

Place importante dans le code civil et en dehors. Exposé dans les livres 2 (entier) « Des biens et des différentes modifications de la propriété et dans le dernier chapitre du livre 3 « des différentes manières dont on acquiert la propriété (prescription acquisitive : au bout de combien de temps est on supposer avoir acquis tel ou tel bien). La possession (art 2219 à 2282).
Livres II : droit réels (qui portent sur des choses et les droits dont ces choses sont l’objet) Les choses n’émergent que lorsqu’elles sont à même de procurer aux personnes une certaine utilité, pouvoir. Une chose ne devient bien qu’à partir du moment où l’homme peut se l’approprier. Il existe donc une étroite corrélation entre bien et propriété.
Toute chose n’est pas forcément un bien car certaines d’entre elles ne sont pas susceptibles d’appropriation privée. Tous les biens ne se ramènent pas forcément à des choses. Les choses corporelles sont le siège traditionnel de la matière. La chose a fait l’objet d’une intellectualisation. Certains biens ne sont ainsi pas incarnés dans une chose, c’est pourquoi on les nomme des biens incorporels (fonds de commerce…) et ils représentent une composante importante et même essentielle.
Mais les biens ne sont qu’une des composantes d’un patrimoine. Les biens forment avec les obligations, la substance de tout patrimoine. C’est un contenant qui représente plus et autre chose qu’une simple addition de biens. On parle d’universalité juridique. Notion proche de la notion de bien. La théorie du patrimoine n’est pas une création du droit, mais doctrinale, et forme la base de notre droit positif. C’est une émanation de la personnalité de l’homme. Tout patrimoine se présente comme une entité abstraite distincte des éléments qui la composent. Elle traduit la

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