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Dissertation

550 mots 3 pages
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- l'avant code civil

A/ les influences

1§ La coutumes
> se pose un problème que mon paragraphe est détaillé mais il me manque une idée sur la réutilisation d'une coutume clairement dans le code civil en source d'inspiration

2§ ordonnances royales

B/ La rédaction

1§ mise en place du code

2§ l'application du code

II- l'après code civil

A/ la diffusion

1§ diffusion au sein de la France

2§ diffusion internationale

B/ La remise en cause

1§ un code bourgeois et libéral

2§ l'adaptation du code

onjour,

Pour ta dissert', il faut absolument que tu trouves une problématique. Ton plan doit répondre à une problématique.

De plus, tes titres sont à revoir. Avant/après code civil, c'est à proscrire. De plus, il me semble malavisé de faire une partie entière sur l'avant code civil.
Autre chose : dans les influences que tu comptes au Code Civil, tu mentionnes les ordonnances royales et la coutume, ce qui est très contestable, et tu sembles oublier le code justinien, ou la codification allemande...
Aucun mot sur les rédacteurs du code, ni sur le contenu...

Renseignes toi dans des manuels, à ta BU, regardes dans ton cours, pour trouver les éléments qui te manquent.alors pour les coutumes je comptes parler de la pluralité des coutumes, venant des droits barbare et romain.
Les capitulaires interviennent dans le fait, qu'ils ont tenté une codification à chaque fois loupé comme sous henri III. Mais aussi que louis XIV à voulu s'attaquer à des domaines mais n'a fait que dire les grande ligne. après je parle de la diffusion en France puis au niveau international.
Enfin je parle que ce code bourgeois et libéral puis l'adaptation au 19ème et au 20ème.

shaane12 (voir ses messages)
Le 05/11/2010 à 07:38
Juriste aux dents longues

Inscrit : 28/10/09
Message(s) : 70
Attention : le droit romain n'est pas coutumier !!!
Ton IB ne serait pas alors sur les capitulaires, mais sur les tentatives de codification précédente. C'est bien,

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