TD 4 : La séparation des pouvoirs

“Il n’y a point encore de liberté si la puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative et de l’exécutrice”. Cette citation de Montesquieu permet d'introduire la notion de séparation des pouvoirs. Ainsi, la séparation des pouvoirs est une théorie, qui préconise que les trois grandes fonctions de l'Etat (le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire) soient chacune exercée par un organe différent. Le pouvoir législatif est éxercé par les assemblées représentatives ( assemblée nationale et sénat) et édicte les règles. Le pouvoir exécutif est détenu par le gouvernement et exécute les règles. Et enfin le pouvoir judiciaire est assuré par les juridictions et règle les litiges. Le contrôle que chacun des trois pouvoirs exerce sur les autres est censé préserver les citoyens des atteintes à leu droits fondamentaux. La séparation des pouvoirs peut s'effectuer de deux manières, elle peut être souple ou rigide. La séparation souple des pouvoirs est donc une organisation dans laquelle les différents pouvoirs collaborent et dialoguent afin de garantir un fonctionnement régulier des pouvoirs publics. Ainsi, le pouvoir exécutif peut intervenir dans l'élaboration des lois et le pouvoir législatif peut intervenir dans des fonctions du pouvoir éxécutif. En revanche avec la séparation stricte des pouvoirs, les pouvoirs sont distincts mais disposent de moyens d'actions réciproques. Historiquement, nous nous baserons sur les pensées de Montesquieu, Locke et Sieyes, on pourra donc remonter jusqu'a la révolution Française de 1789 et ainsi étudier les évolutions de la séparations des pouvoirs et comprendre les origines de cette dernière. Ainsi au commencement de cette théorie, les régimes démocratiques avaient tendance a mettre en place une séparation stricte des pouvoir, cependant une séparation trop stricte des différents pouvoirs peut aboutir à la paralysie des institutions comme en France sous le