Partie I: L’étude du droit des biens
Section 1: La distinction des biens

Article 516 du code civil « Tout les biens sont meubles ou immeubles » Les biens sont toute les choses, objet corporels qui servent à l'usage de l'homme et représente une valeur économique. Le code civil établit une distinction essentielle entre les personnes et les choses. Les fond de terre et bâtiments sont des meubles ou immeubles, biens meubles, animaux, corps (qui peut se déplacer, article 528 du code civil). Les personne ne sont jamais des biens personne

même ni même les partis du corps humain (Article 16-1 du code civil).
Ces biens sont des choses qui peuvent être approprié privé. Il existe d'autre élément qui peut être approprié privé matériel (fond de commerce: valeur économique). Les choses qui n'ont pas de propriétaire : chose commune: eau, air. Lorsqu’une chose n’a pas de propriétaire il ne s’agiras pas d’un bien. L’appropriation est la notion juridique d’un bien. Les choses sont nécessairement des meubles, art.713 du code civil qui précise que les immeubles à défaut de propriétaire appartiennent à la commune sur le territoire de laquelle ils sont situés. On distingue de chose, les choses sans maitres et les

abandonnées choses abandonnées. Les choses sans maitre: poisson, gibier sont des RES NULLIUS, c'est à dire que ces choses n'ont jamais été appropriées, mais elles peuvent l'être.

abandonnées Les choses abandonnées ce sont des choses qui ont déjà été appropriées, ces choses ne le sont plus parce- qu'elles ont été abandonnées.

Personnes/ § 1 Personnes/ choses

Le plus souvent les deux termes choses et biens sont tenus comme synonymes. Les choses : s’oppose au « personne », elle forme une catégorie résiduelle par rapport aux personnes, à l’intérieur de la catégorie chose ont peut voir une distinction entre les choses corporelles et incorporelles. La chose corporelle est tangible, on peut la toucher. Le toucher n’est pas le seul sens d’entrer en contact avec