Mélanie
DROIT
Gérer les licenciements

P 55, Question 1 )

La DRH de l’entreprise MALABAR veut procéder à des licenciements au sein de son entreprise. M Jaspe est concerné, il est comptable et est jugé pour insuffisance professionnel suite à des erreurs graves et répétées dans les comptes de l’entreprise. Suite à ceci, la DRH doit le convoquer par lettre recommandée et accusé de réception à un entretien. Lors de l’entretien l’employeur va exposer les motifs justifiant le licenciement, et le salarié quant à lui exposera si il le désire ses raisons, une personne peut l’assister dans sa défense, elle doit faire partie de l’entreprise. La dernière démarche, c’est celle de l’envoi de la lettre de licenciement. Elle va informer le salarié de la décision prise à son sujet, par l’employeur. La DRH doit exposer clairement son souhait de licencier, en justifiant d’une cause réelle et sérieuse.

Pour le cas de M Nicolas, M Cordier, et Mme Stéphanie, ils sont licenciés pour motif économique, la société à du faire face à la crise économique. Leurs licenciements doit reposer sur une cause réelle et sérieuse définie par la loi. Ceci dit avant que les licenciements soient prévus, l’entreprise aurait du anticiper les licenciements en formant ses salariés aux évolutions, et en mettant en place un dispositif de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. La société doit d’abord essayer de reclasser les salariés pour limiter la suppression d’emploi. L’entreprise a une obligation de reclassement, préalable à tout licenciement, sinon le licenciement sera considéré comme privé de cause réelle et sérieuse? Elle doit reclasser les salariés le plus possible, à un autre poste. Dans cette situation, l’entreprise a 60 salariés ce qui sous-entend que l’établissement d’un plan de sauvegarde est obligatoire, et qu’elle devra consulter le CE, qui lui à un rôle consultatif. Les représentants du personnel, doivent être informés et consultés pour les licenciements économique