Université de Cergy-Pontoise Licence en droit – 2ème année

DROIT CIVIL DES OBLIGATIONS DROIT DES CONTRATS
Fiche n° 1

2008-2009
Cours de Mme Caroline PELLETIER

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Fiche n° 1 A la découverte du droit des contrats

I – Bibliographie (non exhaustive)
BENABENT (A.), Les obligations, Montchrestien, 11ème éd., 2007. FABRE-MAGNAN (M.), Les obligations, PUF, 1ère éd., 2008. FLOUR (J. et Y.), AUBERT (J.-L.) et SAVAUX (E.), Droit civil – Les obligations, Tome 1 : L’acte juridique, Sirey, 13ème éd., 2008. MALAURIE (Ph.), AYNES (L.) et STOFFEL-MUNCK (Ph.), Droit civil – Les obligations, Defrénois, 3ème éd., 2007. TERRE (F.), LEQUETTE (Y.) et SIMLER (Ph.), Droit civil – Les obligations, Dalloz, 10ème éd., 2008 (à paraître).

II – Déroulement du contrôle continu
Objectifs de l’année Les deux exercices qui seront privilégiés ce semestre sont le cas pratique d’une part, et le commentaire d’arrêt d’autre part. Ce seront d’ailleurs les deux exercices qui seront proposés, au choix, lors de l’examen terminal en janvier.

Travail attendu de l’étudiant Avant chaque TD, il est demandé à l’étudiant : de lire la partie du cours traitant du thème du TD, ainsi qu’un (ou plusieurs) manuel(s) sur le même point. de lire tous les arrêts de la fiche de TD, d’établir systématiquement une fiche de jurisprudence pour chacun d’entre eux, ce qui permettra de les relier aux passages du cours auxquels ils correspondent. Il est très important de faire l’effort de mettre ainsi en perspective le cours et les arrêts de la fiche de TD. de réaliser les exercices indiqués.

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Modalités du contrôle continu La note de contrôle continu sera composée : - d’une note d’interrogation de cours de 20 minutes, que chaque chargé de TD organisera à sa convenance ; - d’une note d’interrogation de 1h30, réalisée au cours d’une séance de TD, et portant sur la résolution d’un cas pratique ; cette interrogation aura en principe lieu dans la semaine du 17 novembre 2008 ; - d’une note de «