TD groupe 3
La jurisprudence est-elle une source du droit ?

Le droit est composé de diverses sources. Pour en juger, nous nous référons à des sources du droit, qui ont contribuées à créer le droit français. Il existe diverses sources du droit tel que le droit écrit (englobant la totalité des codes selon la nature de la définition (code civil, code pénal, …)), La Coutume (usage juridique oral, consacré par le temps et accepté par la population d'un territoire déterminé).
Il parvient donc de nous demander si la jurisprudence en fait également parti ? Afin de situer la jurisprudence, nous pouvons nous référer aux articles 2, 4, 5, et 1351 du Code Civil et de l'article 455 du Code de procédure civile, définissant la Jurisprudence. La jurisprudence est l'ensemble des décisions rendues par les tribunaux concernant les litiges qui leurs sont soumis . Lorsqu'ils rendent une décision , les magistrats ne peuvent faire une application pure et simple de la loi aux textes applicables ; Ils sont pour la plupart du temps vouer à les interpréter . L'ancien droit acceptait les arrêts de règlements . La jurisprudence est qualifiée d'indirect au même titre que la doctrine et contrairement à la cutume ou à la loi . Nous pourrons donc aussi qualifier de jurisprudence, l'activité juridictionnelle, la juridiction des juges. Dans cette logique , la jurisprudence est-elle une véritable source du droit. Le fait de supplée la loi , la jurisprudence est une source soumise à la loi (I) mais véritablement c'est une source incontestable de droit en elle-même (II) .

I) la jurisprudence , source soumise à la loi

L'évolution des moeurs , des sciences , de la technique créer des litiges nouveaux . Dans un premier temps , le juge représente la clef de voute du système juridictionnel (A) et cependant son action est limité par rapport à la loi : le législateur .

A)Les Obstacles Institutionnels La jurisprudence , est une autorité complexe ; selon l'article 5