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LES MOYENS CONSACRES A LA POLITIQUE DU SPORT EN 2011

I. Des moyens en hausse de 6,6 % et totalisant 866 M€ en 2011
Ces moyens regroupent les crédits du programme « sport », mais aussi ceux du Centre national pour le développement du sport (CNDS) et ceux participant à ces politiques inscrits sur le programme « soutien » de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances.

Total des crédits consacrés à la politique du sport en 2010 et 2011 (en M€)
400,0 350,0 300,0 250,0 200,0 150,0 100,0 Programme 219 CNDS Moyens consacrés à la politique du sport 2010 LFI 2011

2010 Programme 219 CNDS Autres moyens contribuant à la politique du sport Total 233 049 402 252 992 400 326 451 732 812 495 526

LFI 2011 216 565 118 295 784 500 354 152 529 866 502 147

-1-

II. Un budget du programme « Sport » qui permet d’honorer le financement des priorités de la politique du sport
La promotion de la pratique physique et sportive à tous les niveaux et celle de ses valeurs se traduit prioritairement par : a) le soutien aux fédérations sportives à hauteur de 77 M€, complétés par 16 M€ en provenance du CNDS, soit un montant consolidé de 93 M€ ; b) le développement du sport de haut niveau assuré par nos établissements caractérisé en 2011 par : la rénovation de l’INSEP et à la prise en compte de ses nouvelles missions pour 45 M€ ; la poursuite de la modernisation des écoles nationales et des CREPS pour 16 M€ ; c) la lutte contre le dopage à travers les 7,8 M€ de crédits alloués à l’Agence française de lutte contre le dopage et les 0,6 M€ pour l’Agence mondiale antidopage.

III. Des ressources du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) en augmentation de 16,9% et qui contribuent à un soutien renforcé aux actions territoriales en faveur du sport pour tous et au soutien à la construction et à la rénovation des équipements sportifs
1. Des ressources qui s’élèvent à 295,7 M€ : Cette croissance s’explique par deux facteurs : un taux de prélèvement sur les

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    Les Champignons hallucinogènes Origine : Les champignons hallucinogènes sont d’origine végétale . Mode de synthèse : Les champignons sont récoltés, aucune modification n’y est apportée . Aspect de la drogue : On trouve les champignons hallucinogènes tel quel, dans une capsule contenant les champignons en poudre, ou séchés ou en infusion, c’est plus rare. Classe de la drogue :….

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    Des tests organoleptiques* doivent obligatoirement être réalisés afin de démontrer la qualité gustative du produit candidat au Label. Une denrée ou un produit peut bénéficier simultanément d’un label rouge et d’une indication géographique protégée ou d’une spécialité traditionnelle garantie, mais non d’un label rouge et d’une appellation d’origine. Toute demande tendant à la reconnaissance d’un Label rouge par homologation d’un cahier des charges est déposée, par un groupement de producteurs ou de transformateurs auquel a été reconnue la qualité d’organisme de défense et de gestion, auprès de l’Institut national de l’origine et de la qualité (INAO). L’homologation est prononcée, sur proposition de l’INAO, par un arrêté du ministre chargé de l’agriculture et du ministre chargé de la consommation. Le respect des cahiers des charges par les opérateurs est contrôlé par des organismes certificateurs accrédités par le comité français d’accréditation (COFRAC)….

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    Il s'interdit de transférer la franchise dans un autre point de vente sans l'accord du franchiseur. Il doit s'acquitter du payement de la somme de 10000 euros, payable à la signature du contrat, qui correspond au droit d'entrée dans la franchise. De plus il s'engage à verser à la franchise une redevance annuelle correspondant à 3,5% du chiffre d'affaires hors taxes. Il s'engage à ne pas exercer d'activité concurrente au franchiseur en quelque lieu que ce soit durant la durée d'éxécution du contrat.….

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  • 3_Scolarugby_cahierdescharges
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    Je soutiens » en lien avec l’opération nationale SPORT-SANTE-CITOYENNETE 2015. La participation à la phase de zone pourra prendre en compte le Volet Sportif et le Volet Culturel PHASE DE ZONE d’Avril à Juin 2015 Rencontres regroupant 5 départements minimum sauf situation particulière qui sera étudiée par….

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    E52 : NEGOCIATION VENTE EN LANGUE ETRANGERE E52.1 : Préparation de la vente Durée : 15 minutes au maximum Coefficient : 1 Un dossier portant sur la demande d’un client et comprenant des informations relatives au marché et à l’entreprise concernés vous sera fourni en temps utile. Ce dossier présente une situation concrète et précise permettant de réaliser une préparation de vente, conçue à l’aide de données et de documents inspirés d’une situation réelle. Certains des documents fournis peuvent être proposés en langue anglaise ou dans la langue vivante étrangère choisie par le candidat pour cette épreuve.….

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    HISTOIRE DES ARTS Nous sommes allés voir l'exposition Visa pour l'image, le mercredi 19 septembre 2012, dans le cadre de l'histoire des arts. Cette exposition de photos, toutes différentes soient-elles, permet d'apporter un regard différent et critique sur le monde qui nous entoure : en effet les clichés présentés ne sont pas là pour faire rire ou plaire, ils sont ici pour toucher, pour nous faire réaliser l'importance de ces situations dans le monde, et c'est exactement l'effet que M. LEROY, le directeur, a réussi à produire. La photographie que j'ai choisie, met en scène une cérémonie, plus précisément un enterrement, en l'honneur d'un fœtus, dont une femme aurait avorté.….

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    La Cour des comptes a pointé du du doigt le caractère excessif des exonérations sociales (…). Le Nord, Janvier 2011, n°241 exonération : action d'exonérer, dispense, allègement. (exonérer : dispenser totalement ou en partie d'une charge, d'une obligation ou d'une responsabilité) Les cotisations sociales font fréquemment l'objet d'exonérations. … pour des lendemains incertains et protéiformes. Forum Post Bac protéiforme : qui peut se présenter sous les formes ou les aspects les plus divers, changeant, mouvant, inconstant.….

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    LES CHIFFRES-CLÉS DU SPORT Crédit photo : Hervé Hamon / Ministère des Sports DÉCEMBRE 2011 LE POIDS DU SPORT DANS L'ÉCONOMIE 1 LA DÉPENSE SPORTIVE Unité : Milliards d'euros à prix courants* Unités contribuant à la dépense Ménages*** Collectivités territoriales dont : Communes Départements Régions État**** Entreprises dont : Parrainage Médias (droits TV) Dépense sportive totale 2005 15,1 9,1 8,0 0,7 0,4 4,0 3,1 1,7 1,4 31,3 2006 15,8 9,6 8,4 0,8 0,4 4,1 3,2 1,9 1,3 32,7 2007 16,4 10,2 9,0 0,8 0,5 4,2 3,2 2,0 1,2 34,0 2008 16,7 10,6 9,3 0,8 0,5 4,3 3,3 2,1 1,2 34,9 2009** 16,5 10,8 9,4 0,8 0,6 4,3 3,3 2,1 1,2….

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