Chapitre 3 : Les opérations de règlement de l'unité commerciale (P187 à 200)

La Notion de TVA

La TVA est un impôt indirect

Généralités :

3 observations

Il existe des exonérations (Location des immeubles nus)
Il existe différents taux (5,5%, 19,6%)
Sur une facture, doivent absolument apparaître (le PHT, le taux de TVA, le montant de la TVA, le prix TTC)

Le mécanisme de la TVA

Soit un produit X soumis à un taux de TVA à 19,6 %

PAHT = 1000 €---- TVA= 196 € ----- PA TTC = 1 196 €

PVHT = 1500 €---- TVA = 294 € ---- PV TTC = 1 794 €

TVA Collectée = 294
TVA Payée = 196

TVA à Payer = 98

Valeur ajoutée = 500 x 19,6% = 98 €

Les factures de ''doit''

Soit des factures d'achats, soit des factures de ventes

Les factures simples :

Au comptant :
Exemple : Brut marchandise : 1000 TVA : 196 TTC : 1 196

Facture classique 607, 445 660, 512

A crédit 607, 445771, 401

Il ya deux types de réduction :

Les réductions commerciales (Rabais, Remises, Ristournes)

Le rabais sera accordé dans deux cas, si la marchandise est défaillante on accorde un rabais. Si des marchandises arrive détérioré.

La remise, c'est par rapport au volume

La ristourne, c'est plus pour fidéliser le client

Ces réductions commerciales ne sont pas prise en compte en comptabilité, ce qui veut dire que sera comptabilisé en achat ou en vente de marchandise ce que l'on appel le net commerciale.

Les réductions financière

Il s'agit de l'escompte commerciale, il est accordé pour règlement anticipé, c'est un escompte de règlement. L'escompte sera enregistré soit en charge financière pour le fournisseur, soit en produit financier pour le client.

Ex 1 : Brut 1000, Remise 10 %, rabais 2 %, TVA 19,6

Brut 1000
Remise 100
1er net commerciale 900
Rabais 2 % 18
Net commerciale 882
TVA 19,6 172,87
TTC 1054,87

607,445660,401
A partir de 882 €

Ex 2 : Brut 1000,