Doc1

964 mots 4 pages
Société RACADE
25, rue du Faubourg
75015 PARIS
01.99.65.88.33
01.99.56.88.45

contrat de sous-traitance nettoyage des locaux

entre les soussignés:
L’hôtel
ayant son siège social
Immatriculé au R.C.S. de sous le n°
Représenté par
Ci-Après nommé l'Hôtel X d'une part,
ET
La Société RACADE ayant son siège social : 25, rue du Faubourg, 75015 PARIS
Immatriculé au R.C.S. de PARIS sous le n° D 487 114 784
Représenté par
Ci-Après nommé le Prestataire Y d'autre part.
Il a été préalablement exposé ce qui suit :
L'Hôtel X est d'accord pour confier le nettoyage de ses locaux à un professionnel. Il entend le confier à l'entreprise Y spécialiste dans ce domaine et référencée par le GIE ACCOREQUIP.
En conséquence, les parties se sont rapprochées et ont convenu ce qui suit
I/ OBJET
Par la présente convention, l'entreprise prestataire Y s'engage à assurer le nettoyage et l'entretien quotidien de l'hôtel X conformément aux dispositions/
Du cahier des charges ACCOR (Annexe lA)
D'une extension des prestations à d'autres locaux dont le cahier des charges sera étudié conjointement entre l'hôtel X et le prestataire Y et à annexer (Annexe 1 B) au présent contrat.
L'entreprise prestataire Y reconnaît avoir pris connaissance de ce ou ces cahiers des charges et s'engage à en respecter toutes les dispositions.
II/ ORGANISATION DU TRAVAIL DU PRESTATAIRE
Sur place, l'organisation incombera au représentant de l'entreprise prestataire Y. Il devra notamment organiser, diriger, contrôler le travail de ses salariés, et ceci afin que l'entretien et le nettoyage quotidiens de l'hôtel soient effectués dans les règles de l'art et les meilleures conditions possibles, sans qu'un souci de productivité ne nuise à la qualité de la prestation exigée qui doit être conforme aux normes correspondant au classement de l'hôtel.
Q : Quotidien
H : Hebdomadaire
M : Mensuel
T : Trimestriel
A la date :

ARTICLE 1er : OBJET DU MARCHE - Dispositions générales
1- Objet du marché
Les

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