docob

9329 mots 38 pages
LE DOCOB-TYPE « PRÊT À REMPLIR »

1- Première page de couverture du Docob
2- Avant-propos
3- Maîtrise d’ouvrage et rédacteurs
4- Remerciements
5- Introduction générale
6- Présentation générale de Natura 2000
7- Fiche d’identité du site Natura 2000
8- Tableaux « prêts à remplir » et synthèses
8.1- Rapport de présentation : diagnostic
Tableau 1 : Données administratives
Tableau 2 : Situation des propriétés dans le site
Tableau 3 : Données sur les activités humaines et l'occupation du sol
Tableau 4 : Données abiotiques générales
Tableau 5 : Grands milieux
Tableau 6 : Habitats naturels et espèces d'intérêt patrimonial (autres que habitats et espèces ayant justifié la désignation du site)
Tableaux 7, 8, 9 : Habitats naturels et espèces d'intérêt communautaire (annexe I et II de la directive « Habitats, faune et flore », annexe I de la directive « Oiseaux »)
8.2- Objectifs de développement durable : enjeux/objectifs
Tableaux 10, 11, 12 : Enjeux et objectifs liés aux habitats naturels, aux espèces et aux activités humaines
8.3- Propositions de mesures de gestion
Tableau 13 : Mesures
8.4- Suivi
Tableau 14 : Suivi des mesures
Tableaux 15, 16, 17 : Suivi de la gestion des habitats naturels et des espèces
9- Conclusion
10- Bibliographie
11- Annexes
Annexe 1 : abréviations et acronymes
Annexe 2 : glossaire
Annexe 3 : cartes obligatoires et optionnelles
Annexe 4 : codes FSD

1- Première page de couverture

Photographie n°1

Photographie n°2

Emblèmes et logos : Union
Européenne, Natura 2000,
État, DIREN, Structure porteuse, Opérateur(s)

2- AVANT-PROPOS

Il peut être signé, par exemple, par le président du Comité de pilotage. Cet avant-propos est facultatif.
3- Document d’objectifs du site Natura 2000 FRXXXXXXX « NOM DU SITE »

Maître d’ouvrage
MEEDDAT – Direction Régionale de l’Environnement de XXXXXXXX
Suivi de la démarche : « nom du ou des chargés de mission » de la DIREN

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