La rémunération

Sommaire

La rémunération 0
Introduction 3
1. PARTIE 1 : LA REMUNERATION 3
1.1 Encadrement du salaire 3
1.1.1 Définition 3
1.1.2 Encadrement du salaire par la législation 4
1.1.3 Encadrement du salaire par les conventions collectives ou accords collectifs 7
1.1.4 Encadrement du salaire par la jurisprudence 8
1.2 La composition de la rémunération 8
1.2.1 Les différentes formes de rémunération 8
1.2.2 Les personnes impliquées en matière de rémunération 10
1.3 Le positionnement du salaire au regard des conventions, des grilles et de la négociation 11
1.3.1 Les grilles de salaires 11
1.3.2 Les conventions collectives 12
1.3.3 Les négociations 12
2. Partie 2 la rémunération individuelle 13
2.1 Les systèmes de rémunération variable 13
2.1.1 La rémunération variable sur résultats 13
2.1.2 Les avantages en nature 15
2.1.3 Les frais professionnels 15
3. PARTIE 3 lES COMPLEMENTS DE REMUNERATION ET DE PROTECTION COLLECTIFS 16
3.1 Contrats collectifs de prévoyance 16
3.2 Contrats collectifs de complémentaire santé 17
3.3 Les cotisations Frais de transport domicile-lieu de travail : aide patronale 18
3.4 Les tickets restaurants 19
4. Partie 4 Les systèmes de rémunération différée 20
4.1 L’actionnariat SALARIE 20
4.2 Les stock-options 20
4.2.1 Les actions gratuites 21
4.3 L’épargne salariale 22
4.3.1 Le PEE 22
4.3.2 Le PEI (Plan épargne interentreprise) 24
4.3.3 Le PERCO (Plan épargne retraite collectif) 24
 Mise en place 24
 Modalités de négociation : 27
 Bénéficiaires : 27
 Indisponibilité : 28
 Avantages de la Réserve Spéciale de Participation 28
4.3.4 Intéressement des salariés 29
4.3.5 Le compte épargne-temps (CET) 30
4.3.6 Les contrats retraite 30
Contrat de retraite collective à prestations définies (art. 39) 30
Contrat de retraite collective à cotisations définies (art. 83) 31
5. Partie 5 Bâtir un système de rémunération 32
5.1 L’impact de la rémunération dans la stratégie d’entreprise 32
5.2 Les critères pour établir une