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Pages: 82 (20281 mots) Publié le: 5 septembre 2013
UNIVERSITE DE DROIT, D’ECONOMIE ET DE SCIENCE D’AIX – MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCES POLITIQUES D’AIX – MARSEILLE

CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS 3 Avenue Robert Schuman, 13090 Aix en Provence

Mémoire présenté par Melle DEVEMY Marine Sous la direction de Maître Christian SCAPEL

Mémoire pour le Master II Droit maritime et des transports Année universitaire : 2010 –2011

La coassurance

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REMERCIEMENTS

Je tiens avant tout à remercier Maître Christian Scapel pour sa disponibilité et pour m’avoir donné l’opportunité d’intégrer cette formation et ainsi de confirmer mon projet professionnel. Je tiens également à remercier l’ensemble des professeurs qui sont intervenus pendant cette année pour les connaissances qu’ils sont sum’apporter. Mes remerciements se tournent également vers Nicolas Jugé, directeur de chez Forsea’s, pour ses précieux conseils ainsi que toute son équipe, pour leurs encouragements et leur patience. Enfin, je remercie mes parents pour leur soutien sans faille.

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SOMMAIRE

Ière PARTIE. PRESENTATION GENERALE DE LA COASSURANCE
Chapitre 1. Les acteurs de lacoassurance
Section I. Les acteurs de l’assurance Section II. Les acteurs spécifiques de la coassurance Section III. Les organismes impliqués dans la coassurance

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Chapitre 2. Le fonctionnement de la coassurance
Section I. La coassurance : de l’étude du risque à la prise d’effet de la garantie Section II. Les aspects marquants la vie de la coassurance

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IIème PARTIE. LES ASPECTSPARTICULIERS DE LA COASSURANCE
Chapitre 1. La survenance et la gestion du sinistre
Section I. La survenance du sinistre Section II. L’absence de solidarité des coassureurs Section III. Le règlement du sinistre

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Chapitre 2. L’évolution de la notion de coassurance
Section I. Les nouvelles formes de coassurance Section II. La coassurance en droit communautaire

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CONCLUSION TABLEDES MATIERES

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ABREVIATIONS

Art. : B.C.R : CA : Cass. : CESAM : Civ. : Conf. : DMF : F.C.A : FFSA : Ibid : P&I Club :

Article Bureaux Centraux de Répartition Cour d’Appel Cour de Cassation Comité d'études et de services des assureurs maritimes et transports Chambre civile Confère Revue du Droit Maritime Français Fédération Française desCourtiers d’Assurances Fédération Française des Sociétés d’Assurance Ibidem Protecting & Indemnity Club

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INTRODUCTION

La mer est depuis l’Antiquité utilisée pour le transport de marchandises. C’est aujourd’hui grâce au transport maritime que 90% des marchandises mondiales sont transportées. Les périls de la mer étant autrefois encore plusnombreux qu’ils ne le sont aujourd’hui, les navigateurs ont rapidement ressenti le besoin de partager d’un point de vue financier les aléas maritimes, de mettre en commun leurs risques. C’est ainsi que l’assurance est née. Le transport maritime a rapidement trouvé ses limites de part l’imprévisibilité des sinistres liés à l’expédition maritime et le coût financier qu’ils représentent. Ces éléments ontété le moteur du développement de l’assurance. Aucun armateur ne pourrait aujourd’hui assumer seul le risque lié à la perte totale de son navire, transportant des marchandises. L’assurance maritime est à l’origine de toutes les formes d’assurances. Dans ses prémices, elle consistait simplement à dispenser l’emprunteur du remboursement d’une somme prêtée sur le navire dans le cas où l’expéditionn’arriverait pas à destination. C’est à partir du XVème siècle que les premiers contrats d’assurances dont nous connaissons la forme aujourd’hui sont apparus, impliquant un assureur qui s’engageait envers un assuré contre le paiement d’une prime. Vers le XVIIIème siècle, les assureurs isolés se sont aperçus qu’il leur était impossible d’assurer seul des risques d’une grande importance. Il était...
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