Université Paris XII - Val de Marne
,

Faculté d'Administration et Echanges Internationaux

LICENCE 1
DROIT CIVIL

Cours de M.LAHALLE

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Plan de cours
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Droit civil DEUG 1
Cours de M. LAHALLE..

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BIBLIOGRAPHIE.
- J.L AUBERT, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, A Colin,
- F. TERRE, Introduction générale au droit, Dalloz,
P. MALINVAUD, Introduciton générale au droit, Dalloz,
X. LABBEE, Introduction à l'étude du droit, pour une approche éthique, PU Septentrion,

-

-G. CORNU, Droit civil, Introduction, les personnes, les biens, Montcbrestien,
- S. PIEDELIEVRE, Cours de droit civil, Introduction, personne, famille, Montchrestien,
- F. CHABAS, Introduction à l'étude du droit, Montchrestien,
- J. GILLAIN, Introduction au droit et éléments de droit civil, Université de Boeck,

-CODE CIVIL

LE DROIT OBJECTIF.

INTRODUCTION.
SECTION l : LA PLACE DU DROIT PRIVE. l - La place du droit privé dans l'organisation des branches du droit.
TI- La place du droit civil dans l'organisation du droit privé.
SECTION TI: L'EVQLUTION DU DROIT. l - L'évolution du droit à travers son histoire.
TI- L'évolution du droit par le droit comparé.
ID - L'évolution du droit par les mœurs.

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LIVRE PREMIER
LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES.

PREMIERE PARTIE: LES JURIDICTIONS.
TITRE 1 : L'ORDRE JUDICIAIRE.
CHAPITRE 1 : LES JURIDICTIONS CIVILES.
Section 1 : le premier de2l"é de juridiction.
1: La juridiction de droit commun: le tribunal de grande instance.
A - L'organisation.
B - Les compétences.
1- La compétence d'attribution.
2 - La compétence territoriale. n: Les juridictions d'exception.
A - Le tribunal d'instance.
1 - L'organisation.
2 - La compétence.
B - Le tribunal de commerce.
1 - L'organisation.
2 - La compétence.
C - Le conseil des prud'hommes.
1 - L'organisation.
2 - La compétence.
D - Le tribunal paritaire des baux ruraux.

E - Le tribunaldes