Dossier Eco Droit

1779 mots 8 pages

L'analyse d'un cas de contrefaçon

( Musée de la contrefaçon a Paris)

Sommaire

Introduction....................................................................... Page 1

I- La contrefaçon en général............................................... Page 2

A- Les produits les plus contrefaits............................... Page 2 B- Les pays fabriquant de contrefaçon …..................... Page 3 C- Les personnes qui luttent contre la contrefaçon....... Page 3-4 D- Les sanctions............................................................ Page 4 E- La mentalité des consommateurs …......................... Page 4-5

II- La situation d' Appel........................................................ Page 5

A- Situation de l'entreprise B- Appel, victime de contrefaçon ?

III- Conclusion...................................................................... Page 6

Sources.................................................................................. Pages 6

Introduction :

Dans ce dossier, je vais vous présenter de la contrefaçon et ensuite parler d'un cas particulier : Apple.

La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.

La contrefaçon est faite pour tromper le consommateur.
La contrefaçon peut être sous forme de copies, d'une marque, d'un modèle, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un création artistique.

La contrefaçon touche tous les domaines industriels. (Ils vous seront détaillés dans la suite du dossier.) Pour faire les produits de contrefaçon, les fabricants n'hésitent pas à mettre la vie des consommateurs en danger.
Pour que le produit puisse être vendu à un prix inférieur au produit de marque, les fabricants cherchent à minimiser les coûts des matières

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