DOSSIER ECO

Pages: 11 (2536 mots) Publié le: 27 mai 2015

Economie-Droit


L a contrefaçon




















Anais Ledoux Année 2014-2015

Sommaire

Problématique : Quels sont les impacts de la contrefaçon sur les entreprises de marques ?
I/ Presentation de la contrefaçon
    A. Définition de la contrefaçon

    B.  Lesresponsables de la contrefaçon

C. Les pays qui la fabriquent

    D. La manière de vendre les produits contrefaits

            
II/ Exemples de Marques

   A. Adidas

   B. Lacoste

  C. Apple
  1. La contrefaçon de l'iPhone
 2. La contrefaçon de L'iPod

III/ Les conséquences

  A. Les conséquences visibles.

   1. Pour les entreprises.
   2. Pour les États.
   3. Pour les consommateurs.

    B.Le cadre juridique

C. Les données chiffrées

 IV/ Sources

I/ Présentation de la contrefaçon
A -: Définition de la contrefaçon


La contrefaçon est une utilisation sans droit d'un élément de propriété protégée.Une production contrefaite possède une marque identique à celle désignée dans l'enregistrement, sans l'autorisation du propriétaire du droit exclusif de la production. L’élément de laproduction doit avoir le consentement du titulaire du brevet pour importer ou vendre le produit. Toute reproduction, sans autorisation de l'auteur est une production contrefaite.La production contrefaite touche plusieurs domaines: le textile (les vêtements, les accessoires de mode et les chaussures de sport),les multimédias (les logiciels de jeux, les œuvres musicales, les films et les équipementscontrefaisant de téléphone: coques, batterie … ), l’automobile (des pièces de rechange automobile contrefaites : filtres, pièces de moteurs etc.), l’électroménager (robots ménagers, radio, …), le cosmétique (les parfums,…), les produits alimentaires, les jouets, et encore d’autres produits. Les médicaments peuvent être des produits contrefaits (un médicament sur deux vendu sur Internet estcontrefait ; les faux médicaments sous-dosés ou sur-dosés surtout sont les plus dangereux) et constituent une menace réelle pour la santé et la sécurité des personnes qui en consomment.

B -: Les responsables de la contrefaçon
          Généralement, ce sont des personnes pauvres et souvent très jeunes qui travaillent dans les entreprises de contrefaçon. Elles viennent des pays pauvres où lacontrefaçon règne et permet de faire vivre leurs foyers. Dans les usines fabriquant des produits contrefaits, les employés travaillent dans des conditions d'hygiène et de sécurité déplorables et ne bénéficient pas  de la législation du travail. Ils n'ont aucun droit de travailler dans ces établissement De plus aucun syndicat ne défend la gestion de l'entreprise et les intérêts des employés, ces employés ontun salaire minimum, et les travailleurs n'ont aucune chance de faire valoir une quelconque revendication face à des patrons aussi peu scrupuleux. La contrefaçon finance essentiellement des réseaux mafieux (trafiquants d'armes, de drogue, ...), aussi certains  contrefacteurs sont des groupes terroristes. La contrefaçon ne concerne  pas seulement les

criminels exotiques (ex : Chine, Singapour,Corée du Sud...) mais aussi la France où la fabrication de CD piratés, la copie d'œuvre d'art se développent  formant ainsi un pays où sévit la contrefaçon.
 A noter que la rapidité de réaction des contrefacteurs est de plus en plus grande, en effet, les produits contrefaits voient le jour seulement après quelques semaines suivant leur lancement dans le commerce officiel.
Mais la contrefaçon n'est passeulement due aux personnes qui la fabriquent mais aussi aux consommateurs. Les prix attractifs de ces produits n'est pas la seule raison de ces achats. Acheté un produit contrefait est aussi une revanche sur les grandes marques aux prix prohibitif. La contrefaçon répond à un désir d'appartenir à un groupe social et d'avoir ainsi une certaine reconnaissance.

C: Les pays qui la fabriquent...
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