Dossier pse

Pages: 7 (1692 mots) Publié le: 22 mai 2013
Prévention
Santé
Environnement

Bac ProProduction personnelle écrite

Académie de Rennes | Session : 2012/2013 |

Spécialité de Bac Pro : TECHNICIEN DU BATIMENT ASSISTANT D’ARCHITECTE |
Nom : Géréec | Dossier à rendre au plus tard le : 10/04/13 |
Prénom : Martin | Date de remise du dossier :10/04/13 |

Prévention Santé Environnementen Baccalauréatprofessionnel.CCF

SITUATION D’EVALUATION N° 2 :

Production personnelle écrite

1ère partie : l’entreprise et sa politique de prévention L’entreprise
Nom de l’entreprise : | Levrel Ingenierie |
Effectif : | Hommes | Femmes | Total |

1 | 1 | 2 |
Description des activités de l’entreprise : C'est une entreprise de maîtrise d’oeuvre qui a pour but derépondre a des appels d'offres pour ensuite faire les plans du ou des bâtiments demandé par le client. Ils doivent ensuite s'assurer que le chantier se déroule bien c'est pourquoi ils font des visites de chantier. |
Existe-t-il un responsable Sécurité au sein de l’entreprise ?  Oui  Non Statut de cette personne (chef d’équipe…) : Chef d'équipe Rôle de cette personne  dans le domaine dela sécurité : Sensibilisé le personnel, la sécurité par le biais de formations et de visites inopiné sur le chantier. Faire de la prévention. |
Document unique |
Existe-t-il un document unique dans cette entreprise :  Oui  Non Le document unique (D.U) est obligatoire dans tout l'entreprise de plus d'un salarié. Il m'a été interdit prendre de connaissance et d'avoir accès a cedocument. Nommer les personnes ou organisme ayant participé à son élaboration : |
Repérer le principal risque de cette entreprise dans le document unique ? Le personnel et les représentants du personnel. |
Est-il mis à jour annuellement ?  Oui  Non |
Nommer les personnes ou organisme ayant participé à la mise à jour du ce document :   Le chef d’entreprise a participé à lamise à jour du document unique. |
Formation des salariés |
Des salariés de l’entreprise ont-ils suivi des formations à la sécurité :  Oui  Non |
Citer des formations suivies et indiquer les salariés concernés (statut…). |
En tant que stagiaire de l’entreprise, avez-vous suivi une formation ou information à la sécurité ?  Oui Non Préciser le support utilisépour cette formation ou information : |
Les acteurs internes de prévention

Les délégués du personnel |
Existe-t-il des délégués du personnel : Oui  Non |
Indiquer au moins deux missions d’un délégué du personnel : Être consultés, en l’absence de comité d’entreprise, sur les licenciements économiques, la durée du travail (heures supplémentaires, horairesindividualisés), la formation professionnelle. Les délégués du personnel peuvent également faire des suggestions sur l’organisation générale de l’entreprise Représenter le personnel auprès de l’employeur et lui faire part de toute réclamation individuelle ou collective en matière d’application de la réglementation du travail (Code du travail, convention collective, salaires, durée du travail, hygiène etsécurité). |
Le CHSCT |
Existe-t-il un CHSCT au sein de l’entreprise :  Oui  Non Si non, pourquoi ? |
Indiquer la composition d’un CHSCT. - la délégation du personnel dont les membres - salariés de l’entreprise - sont désignés pour 2 ans (mandat renouvelable) par un collège constitué par les membres élus du comité d’entreprise ou d’établissement et les délégués dupersonnel ; Dans les entreprises comportant une ou des installations particulières à haut risque industriel, la composition peut être élargie à une représentation des chefs d’établissements extérieurs et de leurs salariés. - le chef d’établissement ou son représentant assumant la présidence ; |
Préciser au moins trois missions d’un CHSCT. contribuer à la protection de la santé physique et...
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