Dossier d'économie droit "Le télétravail"

Pages: 5 (1191 mots) Publié le: 29 novembre 2013
SAAFI TCO1V
Gaetan













ECONOMIE DROIT



OBJET D'ÉTUDE N°8

LA CONTREFAÇON, UN FLÉAU EN ÉVOLUTION


















BAC PRO COMPTABILITÉ 2012-2013
SOMMAIRE

I – Vue D'ensemble 3

i- Introduction 4

ii- Contexte Historique 4

iii- Sources et Causes4

iv- Secteurs influencés 4

v- Quelques exemples 4

II- Conséquences : économiques et sociales 5

i- Impacts sur les entreprises et l’état 6

1 - Pour les entreprises 6

2 - Pour l’état 6

ii- Conséquence au niveau social 7

III – Acteurs et moyens de lutte 8-9

IV – Conclusion 10

V- Bibliographie11




2























I – Vue D'ensemble
















3

i- Introduction :
La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, oeuvre, document...), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l'économiques, cequi provoque des effets sur plusieurs niveaux.

ii- Problématique :
«  Que sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ? »

iii- Contexte historique :
La contrefaçon n’est pas récente dans l’histoire, bien avant, il y avait déjà des gens qui fabriquaient des fausses monnaies et qui les faisaient passer pour des vraies en payant.
À partir des années 1990, la contrefaçon estpassé du l’artisanale et occasionnelle à l’industriel avec la mondialisation croissante en facilitant les échanges, par l’ouverture des frontières et les accords de libre-échange.

iv- Sources et causes :
Dans le contexte historique, on a constaté que ce fléau est dû à la mondialisation, et précisément au volume des échanges qui a augmenté entre pays à travers le temps. Ce qui implique que plusil y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes économiques soient infectés d’un dégrée plus élevé.

Et on cite quelques causes qui favorisent la contrefaçon :
La main-d'œuvre dans plusieurs pays est notablement moins chère que dans les pays développés.
Les conditions de production dans plusieurs pays sont nettement moins coûteuses.
L’invention des appareils de reproductionrelativement peu coûteux.
Le cadre légal varie de pays en pays.
Le désir d'obtenir des produits au meilleur prix possible est une autre
raison.

v- Secteurs influencés :
En effet, la contrefaçon touche non seulement le luxe, mais aussi tous les secteurs d’activités : Informatique, Audio-vidéo, Parfumerie, Pharmacie, Horlogerie.

vi- Quelques exemples :
De faux sac Louis Vuitton et d'autre marquede luxe.
Contrefaçon, copie, plagiat de produits spécifiques de l'artisanat marocain en Espagne (pour la poterie marocaine) au Maroc (divers produits artisanaux spécifiques à l’Orient), en Chine (babouches, tapis, djellabas, caftans...).
De faux maillot de foot ou de chaussures.
4


















II – Conséquences : économiques et sociales5
Il est difficile de mesurer avec précision les conséquences de la contrefaçon même qu’elles sont négatives et lourdes sur les structures économiques et sociales nationales, mais on peut dégager certaines tendances et impacts :

i- Impacts sur les entreprises et l’état :
1. Pour les entreprises

La contrefaçon entraîne des pertes de parts de marché pour les entreprises qui sontvictimes de la contrefaçon et affecte aussi l’image de marque des produits authentiques (mauvaise publicité pour les entreprises).
Les efforts d'investissement, de création de publicité sont perdus par ces sociétés, même que la lutte contre la contrefaçon engendre des frais importants.
En outre, on constate une certaine déstabilisation du marché dans les domaines fortement touchés par la...
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